entraîné les bornes limitatives des propriétés lesquelles étaient rétablies en 2001 ; qu'une telle référence à ce rapport n'était donc plus indispensable à cette dernière date, observation faite que le glissement

arrière du camion empiétait après l'axe médian, sur la voie de circulation de la motocyclette et que le motard s'étant désolidarisé de son engin s'est retrouvé selon le plan de la gendarmerie après avoir glissé

préjudice moral, il ne ressort d'aucune des pièces médicales produites ; seul le certificat établi le 3 septembre 2015 par le docteur C..., à la clinique de Toga évoque un syndrome dépressif (de glissement

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2023 et le 7 juin 2024, la société Kalhyge 1, représentée par Me Le Roy-Gleizes, demande à la cour : 1°) d’annuler ce

Il soutient que : - la responsabilité la commune de Sainte-Maxime est engagée pour défaut d'entretien normal de la rampe d'accès à la plage des Éléphants sur laquelle il a glissé le 9 juillet 2016 ;

Auditionnées également par le principal du collège, quatre autres collégiennes ont exposé : " Il lui arrive de mettre sa main au bas du dos pour nous faire avancer et la main glisse vers le bas ", " il

régularité du jugement, que la commune de Glisy est fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif d'Amiens a annulé la délibération du conseil municipal de Glizy

se sont déplacés sur les lieux, cette clôture stabilise le terrain sur lequel est implantée sa maison ; la destruction de cette clôture mettrait en péril sa propriété déjà exposée à un risque de glissement

Une fois ces systèmes retirés, il a été constaté une amélioration très sensible du 'glissement' ».

Dès que le terrassier a commencé l'excavation, en janvier 2014, les terres du talus ont glissé faisant descendre le terrain des consorts [E]-[C] et sectionnant une canalisation des eaux pluviales passant

observations avant le 24 octobre 2023, Vu le message RPVA de la SELARL Gallet et Gojosso faisant valoir ses observations, *** Cela étant, il n'est pas contesté qu'une erreur matérielle s'est glissée

l'article 462 du code de procédure civile, la cour a avisé les avocats des parties de la date d'audience du 16 décembre 2015 afin qu'elles présentent leurs observations sur l'erreur matérielle qui s'est glissée

La lecture de l'arrêt du 3 avril 2018 révèle qu'une telle erreur s'est glissée en sa page 8 au dernier paragraphe de son dispositif.

COUR, Statuant par décision contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément à la loi ; CONSTATE qu'une erreur matérielle s'est glissée

La société a établi, en ce qui la concerne, une déclaration d'accident du travail survenu le 13 juin 2015 à 11 heures, dans les circonstances suivantes : 'rangement palette, glissé de la palette, siège

réunion du 28 mars 2018, ni joint à la note du 4 avril 2018, ni aux deux pré-rapports des 22 avril 2018 et 6 juillet 2018, qu'en l'absence de démontage du moteur l'usure anormale des surfaces de glissement

La présence de la couche-savon d'argile grise impose le remblaiement total pour éviter un glissement vers l'ouest en cas de remblaiement partiel.

trouvant dans l'enveloppe, face à la caméra, et en présence de la salariée et a constaté, à cette occasion, qu'il manquait une somme de 500 euros, ainsi qu'il l'a mentionné sur une feuille cartonnée glissée

DU LITIGE La société Financo expose avoir consenti à Monsieur [U] [W] un prêt personnel d'un montant de 25. 500 euros destiné à l'acquisition d'un véhicule de marque Harley Davidson, modèle Street Glide

FLTRXS Road Glide Specia, numéro de série 5HD1KTCC0JB676483, remboursable au TEG fixé à 4,95 % l'an, selon les termes d'une offre datée du 5 juillet 2018. M.