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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00391_20221011
11 octobre 2022
A E, représenté par Me Attali demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Vienne de lui délivrer
Ch.secu-fiva-cdas
6597aab1ade3490008c31236
4 janvier 2024
, puis une période où n'aurait pas été portées d'attelles, ce qui est contredit par le rapport d'expertise judiciaire.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00968_20240523
23 mai 2024
A, représenté par Me Attali, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'Indre-et-Loire de lui délivrer une autorisation provisoire
Chambre Sociale
6349007a63d497adffda42fa
13 octobre 2022
Monsieur [J] (anciennement [Z]) [F] [Adresse 9] [Localité 2] représenté par Me Matthieu ROUSSINEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Me [R] [S] - Mandataire liquidateur de la société ATLAS
1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca91
4 juillet 2023
[O] [J] exerçant sous l'enseigne GARAGE ATAY [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475
67f5ff32e523525b14ffda70
8 avril 2025
Au sein du Groupe Atlas Copco, l'activité Outils pour Béton Frais, à laquelle appartient Vibratechniques, doit faire face à de profondes mutations de son marché qui se caractérisent notamment par : -
Chambre 3-2
69cf7065cdc6046d47f52789
2 avril 2026
02 AVRIL 2026 Rôle N° RG 24/09905 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQGS [O] [I] C/ S.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : 2 Avril 2026 à : Me Arnaud ATTAL
Cour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f2
13 février 2006
Janvier 2004 RG : 02/05669 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 13 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Julio X... 7 rue du Lac 69003 LYON comparant en personne, assisté de Me Pascale DRAI-ATTAL
3e chambre civile
660f94f7a40f8b0008cb7455
4 avril 2024
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [X] [E] Lieu dit '[Adresse 9] [Localité 1] Représenté par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Jean-Claude ATTALI
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02561_20220520
20 mai 2022
Une attelle d'extension a été mise en place. Toutefois, le 4 septembre 2006, un nouveau bilan radiographique a mis en évidence un déplacement avec un défaut de congruence articulaire.
été Déménagements Lagache de ses demandesc/Monsieur A
6253ca62bd3db21cbdd8ae15
27 février 2008
Il ne peut être fait abstraction des liens qui l' unissent à la société Déménagements Atlas, les deux entreprises ayant les mêmes dirigeant et siège social.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01342_20230615
15 juin 2023
A, représenté par Me Attali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 avril 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2023 du
Chambre sociale 4-5
69e1bfe2cdc6046d4787996c
16 avril 2026
], qu'elle supervisait, afin que celle-ci puisse contourner une restriction de son habilitation entraînée par la découverte d'actions anormales dans le référencement, au sein de l'outil informatique Atlas
13e chambre
62c5299da2c4236379079bf9
5 juillet 2022
montant de 150 000 euros remboursable en 120 échéances au taux de 4%, garanti par un nantissement sur fonds de commerce ; ce prêt était destiné à l'agencement d'un magasin d'optique sous l'enseigne Atol
67f5ff31e523525b14ffda6c
[X] était de fait supprimé, - la société Vibratechniques appartenait au groupe Atlas Copco au sein duquel avait été effectué une recherche de reclassement, M.
CHAMBRE 8 SECTION 3
6163d88099a586c22d6d44b0
22 avril 2010
[K] [S] attablé à cette table ; qu'interpellé sur sa présence dans le fonds de commerce, celui-ci lui avait déclaré qu'il était domicilié à l'étage et qu'il n'était pas salarié dans la brasserie ; que
6253cceebd3db21cbdd91bbd
28 octobre 2014
l'examen effectué par le Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans selon l'atlas
Chambre civile 1-7
689aca9f8a5703d75a6684c5
11 août 2025
Code nac : 54Z minute N° N° RG 25/00216 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XI5X Du 11 AOUT 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : - SAS YOMA - Me CAVOIZY - SARL RENOVATION - Me ATLAR
4ème Chambre Section 3
67f8a5b1ec820a3a2a05e73e
10 avril 2025
Le docteur [M] précise que l'amyotrophie des muscles de la main droite constatée est sans lien avec le traumatisme initial et qu'elle est due au prolongement anormal de l'immobilisation par l'attelle.
Rétention Administrative
67f9f704190d73a10ce27e30
9 avril 2025
Sur la kinésithérapie sur le poignet, il affirme avoir porté une attelle en décembre et l'avoir portée pendant 3 mois.
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