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308 résultats pour « Isabelle Nocent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdc97d4c67870bae8634725

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7d1ccdc6046d470432e3

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Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 4] représenté par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Georges Lacoeuilhe, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant, substitué par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

600fea614b73439159ee5245

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 décembre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936af

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60375c15c32b6c39a9e8b701

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

civile, l'affaire a été débattue le 26 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaab3c8b9ec73c4ccf4f6c

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Dunkerque APPELANTE SAS Ciments Calcia prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Isabelle

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01228_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

le [bureau d'études techniques] ainsi que l'économiste de la construction n'ont pas pris conscience de l'environnement à l'intérieur duquel le projet de construction allait être implanté ", l'expert notant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f435993190149e0fbe

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Gildas BARBIER, président de chambre, ' Mme Isabelle FENAYROU, présidente de chambre, qui en ont délibéré. GREFFIER, lors des débats : M.

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