CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

312 résultats pour « Lestrades »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_19NT02389_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

professionnels des bonnes pratiques (notamment la pêche de nuit, la réduction de la vitesse et la décongélation des appâts) ainsi que l'utilisation de matériels adaptés (par le changement des appâts, le lestage

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00408_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

D'autre part, il ressort des photomontages présentés dans l'étude paysagère qu'en ce qui concerne le paysage naturel, si des vues lointaines sont possibles depuis le Suc-au-May, le col de Lestards, le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e35

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Halter a reconnu avoir volé, après avoir commis des légradations sur une portière, en compagnie de Samir'Yotla un véhicule R 21 ] Lampertheim, ]ue ces aveux sont confirmés par les déclarations de Samir

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd365b96d1e59f3129c20e

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Selon acte notarié des 26 octobre et 9 novembre 2004, la SA LESGRANDES ROUSSES aux droits de laquelle vient la société NOUVELLE LES GRANDES ROUSSES donne en location gérance à la société HMC LES GRANDES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c5101e6e05567349086f

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Maître Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, assistée de Maître Eric AGOSTINI de la SELARL AGOSTINI & Associés et Sylvie de LESTRANGE

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d331df9338379d279b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

dans des conditions particulières d'utilisation (conduite par à-coups ou terrain en pente), il est possible que le pulvérisateur ait tendance à basculer en arrière, ce qui pourrait être résolu par un lestage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa968b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

et de leur assureur Smabtp, - réformer le jugement entrepris en ce qu'il a condamné les sociétés Mas, Gallego et leur assureur Smabtp à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence Lesterrasses

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdab2e972e082440c89ab76

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

[I], à payer à Mme [A] la somme de 15 000 € à titre de dommages et intérêts, pour pratiques abusives et dilatoires, - dire que les dépens seront partagés par moitié, en ce compris lesfrais d'expertise

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

677e184725a73d43aa4ae14b

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

réseaux vers la station, terrassement et mise en place du bac dégraisseur de 13 m3, création d'une dalle béton de propreté de fond fouille pour le dégraisseur de 13 m3, création d'une dalle béton pour lestage

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef71748d5c08d4a262e6d8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] de laisser les masses additionnelles (blindage, lestage, pneumatique forestier gonflejal'eau et masse de roue) pendant l'utilisation du broyeur. -M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164333

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

l'instruction ; 2) l'ensemble des avis au vu desquels l'arrêté a été pris, notamment : a) les avis émis par les conseils municipaux des communes suivantes : Octeville-l'Avenel, Crashville, Fontenay-sur-Mer, Lestre

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue à la clinique Mathilde à Rouen, située 4 rue de Lessard, le 6 mai 2013

Source officielle

Page 16 sur 16

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.