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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e Chambre B
616246c1af0a1de0eb1b64a1
28 mai 2014
28 mai 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre B
616274037705f25f43643fe1
4 décembre 2012
4 décembre 2012
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f6a
14 juin 1999
14 juin 1999
S.C.P MALET Y.../ Madame Z... épouse X... Me CHATEAU GROSSE DELIVREE LE X... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fb9
13 septembre 1999
13 septembre 1999
SCI A S.C.P MALET C/ M. Y... S.C.P RIVES PODESTA GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8513b
2 novembre 1999
2 novembre 1999
FERRIER ) Monsieur A S.C.P MALET C / Compagnie B S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Première
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86361
20 mars 2002
20 mars 2002
S.C.P MALET Y.../ Z... B S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI GROSSE DELIVREE LE X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700a
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b95
10 octobre 2006
10 octobre 2006
No306 NoRG: 05/06184 Décision déférée du 22 Novembr 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 05/1487M-P ALZEARICIBAM LABORATOIRE représentée par la SCP MALET C/SCI LEMBRON représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba2
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Décision déférée du 05 Juillet 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 05/1436 MOLLAT SCI LEMBRON représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ SELARL CIBAM LABORATOIRE représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b4
2 mars 2006
2 mars 2006
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 mars 2006 en audience publique, Madame l'Avocat Général ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur MATET
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93124
6 avril 2016
6 avril 2016
Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL Expéditions le : 6 AVRIL 2016 SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI S. C. P. LAVAL Mme le Procureur Général T. C.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01577_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
, la décision n° 2020-2457 du 27 août 2020 du directeur général de l'agence régionale de santé Occitanie rejetant sa demande d'installation d'un équipement matériel lourd d'imagerie par résonance magnétique
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91069
4 février 2014
4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91072
4 février 2014
4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
30 novembre 2010
née le 19 Août 1991 à NÎMES (30) ... 30900 NÎMES représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP SARLIN-CHABAUD-MARCHAL-MALLET, avocats au barreau de NÎMES Monsieur Jean
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01708_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de canard, quand bien même au total, menus compris, davantage de magrets que de ravioles sont servis chaque année dans le restaurant.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948301c6ca88188aff6a70
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vincent BRUGERE, Greffier Le 24 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [W] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-philippe MAGRET de
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00466_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Article 3 : L’Etat versera à Me Maillet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84aaa
5 novembre 1998
5 novembre 1998
gérant de la société OMNIUM DEKRA) et datée du 29 mars 1994, il a été répondu favorablement à cette offre dans les termes suivants : "Suite à votre proposition, notre Président, Monsieur Philippe MALTERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be9
22 avril 2014
22 avril 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 FEVRIER 2014, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant
Source officiellePage 16 sur 172