CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

360 résultats pour « Paoletti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

61628545c10e2193c5780a6e

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Pierre PAOLACCI

Source officielle

Page 16 sur 18

← PrécédentSuivant →
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fd996f5c19ba788c6c85078

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

COUR : L'affaire a été débattue le 22 octobre 2019 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Danièle PUYDEBAT Conseiller: Marie-Dominique BOULARD-PAOLINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ea

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

directeur des bâtiments communaux de la Ville de Rennes lui a adressés les 8 octobre et 9 décembre 2010 relativement aux travaux de déconstruction de l'ex MJC (maison de la jeunesse et de la culture) La paillette

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df92a0d41e0057d43e58c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'Instance de VILLEJUIF - RG n° 11-16-000195 APPELANT Monsieur [X] [M] né le 7 mai 1959 à PARIS (1er) 9, rue Jean-Baptiste Delambre et Pierre Méchain 94150 RUNGIS représenté par Me Marion PAOLETTI

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c4ecdc6046d472ddb11

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les conditions de travail étaient difficiles d'une atmosphère chaude, de poussières, de gaz et de paillettes de fonte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6438f32da942a604f5e9378a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

peau [cosmétiques]; Cosmétiques pour les cils; Henné à usage cosmétique; Préparations de bronzage pour la peau; Préparations cosmétiques de protection solaire; Produits autobronzants [cosmétiques]; Paillettes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdca4710795a008872d4353

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

siège social [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 481 085 488 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Louise TANNOUS-PAILLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0ca

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

déclarés, • un écran de semi-indépendance sous étanchéité toile de verre, • un enduit d'application à chaud, • une chape de bitume élastomère avec armature toile de verre, • une auto-protection par paillettes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ca58162057dac6643

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ayant son siège social 777 Route de Strazeele 59190 Caestre représentée par Me David-Franck Pawletta, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 01 février 2022 tenue par Agnès Fallenot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b561

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social sis 26 rue Drouot- 75009 PARIS représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Pierre- Francis PAOLACCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d2

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE substitué par Me GOISLOT Assistée de Me Sophie GALLIER-LARROQUE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du

Source officielle
CA

chambre sociale

6036708e419966119bac2e9e

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

- en raison ' la mise à niveau du palletier' les 19 et 20 avril 2010 durant 2 jours, - la qualification de l'emploi occupé par le salarié était identique en tant que préparateur de commande.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105480821d9a1906fcfb

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[S], salarié de la société Géodis indiquant que le salarié ne disposait d'aucun outil de travail mis à la disposition de son employeur pour les chargement/déchargement des colis et palettes transportés

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65ab73f636bfc00008d68d28

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

APPELANT : Monsieur [H] [T] né le 19 Avril 1980 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, Plaidant/Postulant, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61636a8d22908a2ec611e8cb

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

prise en la personne de son liquidateur amiable Monsieur [I] [H] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître David-Franck PAWLETTA

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00901_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mars 2022 et 17 avril 2023, sous le n° 22MA00901, la SAS Cheloniens Diffusion, représentée par Me Paolini, demande à la Cour

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA02716_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

B..., - les observations de Me Le Fouler et de Me Paolini, la première représentant la SCI Viagenti L’avvene di Pianotolli le second l’assistant, qui persistent dans les précédentes écritures, par les

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9cc71a6a83181c8fd0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il observe également que 'l'étanchéité est en fin de vie', que la paillette d'ardoise est usée et ne remplit plus son rôle de protection contre les ultra-violets, que les crosses de sortie de câbles ne

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba22e405357f749ea4a6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de MARSEILLE INTIMEES SARL HYERES ESPACE PLAISANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laurence BOZZI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marion PAOLOZZI

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0cacdc6046d471b11f2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le certificat médical initial établi le 26 juin 2017 par un médecin traitant mentionnait " traumatisme de la paletta droite ".

Source officielle