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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00333_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 2 février 2021, Mme A C, représentée par la Selarl François Dumoulin, agissant par Me Pieri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielle3e Chambre A
61624d6eed30a8f56173831d
27 mars 2014
27 mars 2014
son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Fabien DUPIELET de l'Association PIERI
Source officielle11e Chambre B
61629bb3eaaf44d62f53e83f
24 janvier 2013
24 janvier 2013
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués plaidant par Me Fabien DUPIELET de la ASS PIERI
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e7
18 avril 2002
18 avril 2002
personne de son représentant légal demeurant en cette qualité au siège social: 4 place des Capucines 13001 MARSEILLE représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour Plaidant par : Me PIERI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00503_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A, représenté par la SELARL François Dumoulin, agissant par Me Pieri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon du 15 décembre 2021 ainsi que la décision du 27 décembre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03894_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 décembre 2023 et 8 juillet 2024 Mme B, représentée par Me Pieri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86165
14 mars 2002
14 mars 2002
part :Madame FANGET Andrée Y... épouse X..., née le 21 juin 1929 à ANNONAY, domiciliée Montée de Sauvion, 07690 VILLEVOCANCE, ayant pour avoué constitué, Maître d'EVERLANGE, et pour avocat, la SCP PIERRIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
I INFORMATIQUEc/S.C
69739871cdc6046d476fbbb5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 497 567 552, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pierrick
Source officielleChambre Sociale
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
CHARPENTE-ESCALIERS-MENUISERIE (CEM) [Adresse 2] représentée par Me Camille BEN DAOUD, Postulante, avocat au barreau de BESANCON et par Me Pierrick BECHE, Plaidant, avocat au barreau de DIJON, présent
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b0bdd08d0ccf000877e63d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PPVS NEUILLY [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Aurélie TANCELIN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : 17 Ayant pour avocat plaidant Me Pierrick SALLE, avocat au barreau de BOURGES
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c80
23 octobre 2025
23 octobre 2025
cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Pierre-Yves WOLOCH, membre de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Pierrick
Source officielle12e chambre
60377c5d7e86a558015b77cd
17 mars 2015
17 mars 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nina PIERI
Source officielleChambre 1-4
64a7af3e3bcaf505db6962da
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience par Me Alexia FARRUGGIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Florence PUJOL de la SELARL PIERRI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b937cdc6046d471a6099
20 janvier 2026
20 janvier 2026
POLE DES AFFAIRES JURIDIQUES [Localité 1] représenté par Mme [D] [T] [Z] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial [G] [W] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Sandrine PIERI
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94a83328fa00087a248b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
STANDARDAERO FRANCE copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me HOULES Me PIERCE - 2 LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME
Source officielle1ère Chambre A
6032e0bc2e6a1754e1cdde20
14 novembre 2017
14 novembre 2017
] [P] [V] SCP [A] - [T] SELARL PHARMAPACK SCI MTI Grosse délivrée le : à :Me Guedj Me Klein Me Michel Me levaique Me Imperatore Me Alligier Me Baffert Me Samak Me Pieri
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a72cdc6046d4790d565
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la société KLYMCAR [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Plaidant : Me Marion PIERI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6811b1dcf1c2315e26d1a146
29 avril 2025
29 avril 2025
LES PUBLICATIONS CONDE NAST Représentée par Me Pauline Pierce, avocat au barreau de Paris, toque : P0443 INTIMÉ Monsieur [D] [L] Représenté par Me Cédrick Duval, avocat au barreau d'Aix-En-Provence
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e547
12 janvier 2011
12 janvier 2011
20230 SAN NICOLAO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Charlène VESPERINI-PIERI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02257_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
B, représenté par Me Pieri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 mai 2022 et faire droit à sa demande de première instance ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Givors la somme
Source officiellePage 16 sur 23