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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
636ca6196c7633dcd15b3a5d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
/2011, puis jusqu'à fin janvier 2013 au centre de rééducation [10] à [Localité 8] 4 jours sur 7, aphasie, difficultés ophtalmologiques, troubles dysexécutifs et comportementaux, hémiparésie gauche spastique
Source officielleChambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
[W] [X] le formulaire de prévoyance réclamé par la caisse [14], REJETTE les demandes de sparties au titre de l'article 700 du code de procédure civile à hauteur d'appel, CONDAMNE la société [11
Source officielle10e Chambre
60370f3e50c8d1a9caa93400
18 juin 2015
18 juin 2015
généralement les éléments de nature à altérer l'apparence physique a été correctement apprécié par le premier juge , compte tenu de la marche qualifiée de 'caricaturale ' par les experts et de l'attitude spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Une consultation en neuro-pédiatrie, le 30 août 2007, a toutefois mis en évidence des troubles moteurs sous la forme d'une quadriparésie spastique avec dysarthrie. 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01072_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
C D, titulaire d'un bac professionnel obtenu au mois de juin 2006, demeure atteint de séquelles d'hémiplégie droite massive spastique avec un membre supérieur inutilisable et un membre inférieur permettant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
62c7ca7bcb8dca058e3e7c0b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
avocat plaidant Me Valérie BARDIN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : [P] [T] né le 24 Septembre 1964 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Anne-christine SPACH
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71239ae1759ccf60768
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Constituée le 1er juillet 2018 dans le cadre du rachat par le groupe Spartoo de l'activité des chaussures de la marque André auprès du groupe Vivarte, la SAS Tooandré avait pour objet
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SAS Nexity Lamy et la SA Allianz IARD, in solidum, à supporter l'autre moitié de ces dépens ; - rejeté la demande de Me [I] [S] et de la SA Axa France IARD de distraction des dépens au profit de Me Spaety
Source officielleChambre Civile
6981abcccdc6046d47b843cd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[B] présentait « un syndrome pyramidal aux membres inférieurs avec une marche paraparétique spastique typique d'une sclérose en plaques évoluée et invalidante ».
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
S'il a récupéré une sensibilité et une motricité, il est resté atteint d'une tétraparésie spastique de niveau C6, nécessitant notamment un fauteuil roulant manuel ou un déambulateur à quatre roues. 2
Source officielle3ème Chambre
DCA_20NT02369_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le 26 août 2012, vers sept heures du matin, elle a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire, à la suite duquel elle présente une infirmité motrice cérébrale de niveau V, une quadriplégie spastique, une
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02608_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
s'est présenté aux urgences du centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond le 19 mai 2016 à 19h33 alors qu'il souffrait d'une dyspnée évoluant depuis quinze jours et présentait des signes de bronchite spastique
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162f3c624fee0dd3d006100
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Vu les dernières écritures de sparties auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé de leurs faits et argumentation ; Les époux [V], appelants, demandent à la Cour de : - DIRE que l'ensemble
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e35c25a97f0381f536f
2 février 2015
2 février 2015
de l'accident au 31.12.2002, date de sa sortie du Centre de Rééducation de la [Localité 2], - consolidation le 10.04.2006, soit à son dix- huitième anniversaire, - séquelles: * une hémiparésie spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00738_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Mme E a, le 15 février 2003, accouché au centre hospitalier Louis-Constant Fleming du jeune A, qui est atteint d'un handicap caractérisé par une tétraparésie spastique avec absence de langage, retard mental
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04629_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les souffrances endurées ont été cotées à 5 sur 7 pour une longue période d'hospitalisation en neurochirurgie puis en rééducation, des douleurs spastiques, des soins multiples, des chirurgies orthopédiques
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02135_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
hospitalier universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre le 10 juillet 1998 en vue de son accouchement, y a donné naissance par césarienne, le 11 juillet, à l'enfant Laurie E, atteinte d'une tétraplégie spastique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02099_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Son évolution a confirmé une quadriparésie spastique avec dystonie, accompagnée d'une inflexion de croissance du périmètre crânien et d'une épilepsie à type de spasmes en flexion.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68e894a8d8f6cc6d55dd3fba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L'enfant est resté atteint de lourdes séquelles, associant une microcéphalie majeure, une épilepsie lésionnelle sévère, une atteinte neuro-motrice tétraparétique spastique prédominant à droite et un retard
Source officielle3ème chambre
69d73481cdc6046d479a2977
8 avril 2026
8 avril 2026
fonctionnel temporaire postérieur à la précédente expertise jusqu'à la nouvelle consolidation est de 18 mois, - le nouveau taux de déficit fonctionnel permanent est de 75% pour la tétraparésie haute spastique
Source officiellePage 16 sur 17