classées de la DREAL ; d) les informations relatives à l'usage futur du site ; 2) l'intégralité des documents liés à la cessation d'activité de la société du Train universel de Longwy à Herserange (STUL

établissements accueillant des enfants ; 5) le nombre de boîtes et comprimés distribués ; 6) les coûts avec mention des organismes les ayant pris en charge ; 7) le nombre de boîtes et comprimés d'iode stockés

interventions et hospitalisations, à savoir l'ab1ation de la prothèse infectée et la mise en place d'un spacer (hospitalisation du 15 au 20 juin 2017), une intervention le 8 septembre 2017 en raison d'une 'stule

tous les process de l'entreprise sont enregistrés, imprimés, rangés dans des classeurs, et qu'au surplus tous les bons de transport sont enregistrés sur la plate-forme TNT et les documentations sont stockées

chargement au terminal UAT à 12 h, l'agent du terminal m'a précisé un dépassement de gabarit en hauteur par rapport à un container habituel (8 pieds 1/2), ce qui nécessitait une manutention spéciale du 'stacker

concernant les indemnités accessoires, incluant l'indemnité de remploi, le trouble commercial, les frais de déménagement, de réinstallation, les agencements non amortis, les doubles loyers, les pertes sur stock

''déclare les charges sociales afférentes à l'exercice 2020 (pour [3] et [4]), ''prépare des comptes annuels 2020 pour les sociétés [3] et [4] (saisie de la comptabilité, rapprochement bancaires, stock

respecte pas les articles L. 121-23 et R. 121-4 6° et 7° du code de l'urbanisme : - s'agissant des zones Ni de Kereden : ¤ la mise en place d'un secteur de taille et capacité d'accueil limitées (STECAL

devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement le 23 avril 2021 et le 21 février 2023, la société Léon Grosse Alsace Franche-Comté, représentée par Me Genzi de la SELARL Stuck

des lieux à l'entrée et à la sortie des logements loués ainsi que de la salle municipale ; 10) l'état nominatif des dettes à la commune au 31 décembre 2016 (loyers et eau) ; 11) les inventaires des stocks

À l'issue de la journée du 2 août 2013, les deux véhicules frigorifiques dans lesquels étaient stockés des aliments et des boissons ont été stationnés dans un ensemble de bâtiments appartenant à la commune

Ils affirment que puisque l'installation photovoltaïque est prévue pour de l'autoconsommation, cela signifie que l'électricité produite par les panneaux solaires doit être stockée dans une batterie afin

En premier lieu, les requérantes soutiennent qu’au regard de ses caractéristiques et de ses dimensions, le secteur de taille et de capacité d’accueil limité (STECAL) au sein de la zone naturelle (Nsol)

au réseau ferroviaire ; 9) combustibles irradiés en provenance du coeur : temps d'irradiation, composition suivant les différents éléments atomiques, état des gaines ; 10) combustibles neufs encore stockés

inventaire détaillé du poste « Matériaux et matériels divers » figurant à l’article 1 du contrat d’apport et renvoyant à l’annexe 7 de ce contrat « L’inventaire des matériaux et matériels divers existant en stocks

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