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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde2a32a229e1072dea8409
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2a35a229e1072dea840b
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2a41a229e1072dea8412
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde0e9e8ab3a2ad6181ef8d
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Martine Z... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Alexandra O... de la SCP AUGUST & DEBOUZY ET ASSOCIES, avocat plaidant
Source officielle18e Chambre B
6031de7fe4d3dab23909a210
15 juin 2018
15 juin 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 JUIN 2018 N° 2018/770 Rôle N° RG 17/08396 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAOYF Alexandre X...
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176251255e24994fc389
2 avril 2025
2 avril 2025
D'IMPORTATION OUTRE MER (CRIOM) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE
Source officielle12e chambre
5fdc08559bce272c63e372f7
8 janvier 2019
8 janvier 2019
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61639b9da876d6c869757c7b
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Instance de PARIS - 5ème Chambre 2ème Section RG n° 07/02379 APPELANT: Monsieur [S] [B] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP HARDOUIN, avoué à la Cour assisté de Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa1
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Z... 23 rue des Lauriers - Résidence Alexandre Dumas - Appt.71 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de la SELARL DE FIRMAS-MAMY-SICARD,
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0dafc25a97f0381f4ecb
3 février 2015
3 février 2015
Localité 1] représenté par Me Thomas GODEY et par Me Kathy AZEVEDO, avocats au barreau de PARIS, toque : L0305 INTIMEE SAS MVCI HOLIDAYS FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0dafc25a97f0381f4ecc
3 février 2015
3 février 2015
[Adresse 1] représenté par Me Thomas GODEY et par Me Kathy AZEVEDO, avocats au barreau de PARIS, toque : L0305 INTIMEE SAS MVCI HOLIDAYS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0dafc25a97f0381f4ecd
3 février 2015
3 février 2015
Localité 1] représenté par Me Thomas GODEY et par Me Kathy AZEVEDO, avocats au barreau de PARIS, toque : L0305 INTIMEE SAS MVCI HOLIDAYS FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89403
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Monsieur Alexandre B... ... représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Antoine WEILL, avocat au Barreau de Paris, A364. S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f950aa40f8b0008cb7719
4 avril 2024
4 avril 2024
ALTER SMOKE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jason BENIZRI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1543 INTIMÉE Madame [B] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra
Source officielleSociale A salle 2
643e352783146e04f531eb88
14 avril 2023
14 avril 2023
[L] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS ENTREPOSE INDUSTRIES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Eric LAFORCE
Source officielle1ère chambre civile
69d5eb87cdc6046d477bd26d
7 avril 2026
7 avril 2026
siège social est [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me GINOUVES substituant Me Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2827b804ec05d6c88095
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie J..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde284cb804ec05d6c880ac
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe776
28 juin 2016
28 juin 2016
Elle est la filiale du groupe Etex.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c4d
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Le 5 mai 2015, un contrat de distribution sélective a été conclu entre les sociétés Energy Lab et la filiale néerlandaise, Brooks Sport BV, contrat soumis au droit néerlandais. 5.
Source officiellePage 17 sur 35