André X..., commandant de bord, permet de relever qu'elles ont débuté à 20h37'41" et que Mr.

André X... étant explicite à cet égard); que Monsieur André X... ne peut soutenir que son engagement de caution est disproportionné dès lors qu'il bénéficiait d'un salaire mensuel de 40.000 francs, qu'il

Par arrêt du 31 mars 2011, la Cour de cassation a rejeté les demandes de M André Z... et de la société de Saint André.

DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'association pour la qualité de vie à Pléneuf-Val-André est rejetée.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

X... dit André Y... est débiteur envers M.

ETABLISSEMENTS ANDRE BONDET S.A. BOISSEC S.A.R.L.

de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assisté de X, Greffier, avons rendu le ONZE JUIN DEUX MILLE DEUX après débats tenus le 14 Mai 2002, l'ordonnance suivante : RG N : 02/00530 MJ/BS opposant: Monsieur André

10011 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWIN Ordonnance n° 2024/M68 Monsieur [R] [C] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Lucas

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

André né le 08 avril 1956 à NIORT Fils de X... Georges et de Y...

Par un jugement n° 2102055 du 16 novembre 2023, le tribunal administratif d'Amiens, d'une part, a condamné le CHI André Grégoire de Montreuil à verser à M.

[O] [B] né le 27 Septembre 1989 à [Localité 7] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lucas DALLONGEVILLE

Juin 1963 à [Localité 3] ( GUINEE BISSAO) de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lucas

avril 2010 ; Vu ses conclusions d'infirmation partielle déposées le 13 septembre 2010 et tendant à la condamnation de Pierre X... à lui verser la somme de 300 € à titre de pension alimentaire pour Luca

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.

André d'avoir à lui payer la somme de 770, 95 € correspondant aux redevances impayées au 31 janvier précédent.