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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PREMIERE PRESIDENCE
697b0cfdcdc6046d47127236
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement
Source officielle1ère Chambre civile
69679c96cdc6046d4745460d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Etablissement [25] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17
Source officielleCour d'Appel
ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Anne épouse F..., Monsieur D... Pierre André, Madame D... Mathilde épouse G.... Vu l'ordonnance de clôture en date du 7 avril 2011 et le renvoi à l'audience du 10 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944c6
28 février 2019
28 février 2019
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f1
12 mai 2015
12 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9795b60310b6766fff91b
24 janvier 2020
24 janvier 2020
Me Xavier VAHRAMIAN plaidant pour le Cabinet CMS FRANCIS LEFEBVRE, avocat au barreau de LYON, toque T 659, Me Marion CABANES plaidant pour le Cabinet CMS FRANCIS LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, toque
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01500_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A B de circuler sur le territoire français pour une durée d'un an, alors que la loi lui permet de fixer cette durée à trois années. Par un mémoire en défense enregistré le 17 juin 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e9a
17 février 2004
17 février 2004
FONDATION DE LA SALLE, Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 Juillet 2002 par le Tribunal d'Instance PUTEAUX RG nä : 00.1516 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE-TARDY-HONGRE-BOYELDIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f9e
21 décembre 2006
21 décembre 2006
rendu le 28 juin 2001 par le Tribunal de grande instance de PARIS No Chambre : 8ème No Section : 2ème No RG :00/19657 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aadf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
A l'audience publique du 01 Octobre 2007 tenue par Monsieur DEROYER, Président, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme GUENIER-LEFEVRE
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01179_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 avril 2022 et 13 février 2023, Mme B, représentée par Me Lefevre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielleChambre civile 1-2
68f31ef747bd0e19a239d439
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 11] Chambre civile 1-2 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/04059 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJGF prononcée par Anne THIVELLIER, magistrate chargée de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd87581
3 novembre 2005
3 novembre 2005
ALDETA assignée à sa personne le 05/05/03 Ayant pour Conseil Maître LEFEVRE Philippe, Avocat au Barreau de LILLE 2 rue du Priez 59000 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9140ea6dcbaaeba3da207
18 juin 2020
18 juin 2020
Représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
62873308c1d4e9057d612d51
19 mai 2022
19 mai 2022
700 du code de procédure civile ; 'Condamné la société Lederer aux dépens.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
Représenté par Me Hortense I... de la SCP LEFEVRE MERLE-BERAL, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Marie-Claude Z... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b3f
11 septembre 1998
11 septembre 1998
le condamnant à servir à l'intimée la somme de 10.000 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, . en le condamnant aux entiers dépens dont distraction au profit de la SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88549
12 mai 2006
12 mai 2006
par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N du dossier 90/05 plaidant par Me LEGOND, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANTS [****************] Monsieur Didier Y... ... 75009 PARIS représenté par la SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1da
21 décembre 2007
21 décembre 2007
l'audience publique du 16 Novembre 2007, tenue par Monsieur DEROYER, Président, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89da5ae27812390de87
10 avril 2025
10 avril 2025
[G] [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Hélène LEFÈVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C 0518 INTIMÉE S.A.
Source officiellePage 17 sur 158