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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
616333c9f74a27a178b8430e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
des dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laure BOURREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
-EMIRATS ARABES UNIS représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Eric BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ccd
5 novembre 2001
5 novembre 2001
associés au barreau de NIORT, D'UNE PART, ET : 1°) Monsieur Eric Z..., né le 20 Mai 1954 à NIORT (Deux-Sèvres), de nationalité Française, Conservateur de bibliothèque, demeurant 9, rue de la Bourdellerie
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01347_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ces chiens peuvent être communément appelés "boerbulls" ; / - les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Tosa, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
696a1725cdc6046d4781f7ab
15 janvier 2026
15 janvier 2026
CSC MAS DES BORRELS FINANCIERE HOLDING agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualtié audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officielle6e chambre
6032075c20abe73f47a27ccd
15 mai 2018
15 mai 2018
** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f34
14 février 2002
14 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Y... et Madame BOREL Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleChambre civile 1-6
6960aacacdc6046d47b749fb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 22/06704 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : Me Agathe FEIGNEZ, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152e
12 mai 2014
12 mai 2014
AULNAY, demeurant 1, avenue Bourdelle-93600 AULNAY SOUS BOIS NON COMPARANT EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 14 Avril 2014, en Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ec
20 mai 2009
20 mai 2009
né le 23 Mai 1947 à BOURNEL (47210) de nationalité française Demeurant ... ... représenté par la SCP A. L. PATUREAU & P.
Source officielleChambre 3-4
6348fed963d497adffda3d7f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
en exercice Représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL
Source officielle1re Chambre C
61624d6ced30a8f561738307
3 octobre 2013
3 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
6162c1cc34defd4c4b3b4624
7 mars 2013
7 mars 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur André JACQUOT, Conseiller Madame Laure BOURREL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c97cbd3db21cbdd8878b
29 juin 2006
29 juin 2006
141180022005002501 du 18/05/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, Madame HOLMAN, Conseiller, Madame BOISSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eda
22 février 2007
22 février 2007
de Me BOT substituant Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, Madame HOLMAN, Conseiller, Madame BOISSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbe
8 février 2007
8 février 2007
la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, rédacteur, Madame HOLMAN, Conseiller, Madame BOISSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd8929c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me BORGEL, avocat Monsieur Cédric B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2c
29 avril 2008
29 avril 2008
rapport, qui a rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame BOISSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c053
26 juin 2008
26 juin 2008
LECONTE, avoués assistée de Me Antoine DE BREK, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame BOISSEL
Source officiellePage 17 sur 72