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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
627df9460d41e0057d43e64d
12 mai 2022
12 mai 2022
DÉBATS : à l'audience tenue le 21 avril 2022, ont été entendus : - Me Jean-Baptiste LAPLACE - Me Hervé ROBERT - Mme [W] [P] en leurs observations.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba1
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba4
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X
6253cae8bd3db21cbdd8c6ef
23 octobre 2008
23 octobre 2008
MIORI, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Monsieur Bernard LAGRIFFOUL, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616282337a007b88ee1566df
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [OD] [SC] [Adresse 29] [Localité 4] comparant en personne, assisté de M Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [C] [XC] [Adresse 7] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
La mère assume à titre principal la charge de l'enfant Nicolas lequel perçoit 159,65 euros par mois de POLE EMPLOI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e98
6 janvier 2014
6 janvier 2014
été donné le 5 novembre 2013 L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Décembre 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleChambre 1-6
671b352f2edfb0b58c05e9cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE en date
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37d
29 juin 2011
29 juin 2011
A cette audience, Monsieur Robert JAOUEN, Président a été entendu en son rapport oral,.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb67
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Robert X... la somme de 2 500 euros de ce chef. Elle sera également condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac77
12 février 2008
12 février 2008
siège social Route de la Durance 04100 MANOSQUE représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Yves JOLIN, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9c
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
Les faits et la procédure: Par citation en date du 17 janvier 2000, l'association SOS RACISME-TOUCHE PAS A MON POTE a fait citer Jean Robert NGUYEN E... avocat et H...
Source officielleChambre 1-6
633e6fb2f8faf13e2e973c2a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a3
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 6], demande au conseiller chargé de la mise en état de constater son désistement d'appel et que chaque partie conservera la charge de ses propres dépens ; Par conclusions déposées le 9 février
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a5
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 6], demande au conseiller chargé de la mise en état de constater son désistement d'appel et que chaque partie conservera la charge des ses propres dépens ; Par conclusions déposées le 9 février
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a7
11 avril 2024
11 avril 2024
BK Kaligone, demande au conseiller chargé de la mise en état de constater son désistement d'appel et que chaque partie conservera la charge des ses propres dépens ; Par conclusions déposées le 9 février
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a9
11 avril 2024
11 avril 2024
P2G, demande au conseiller chargé de la mise en état de constater son désistement d'appel et que chaque partie conservera la charge des ses propres dépens ; Par conclusions déposées le 9 février 2024
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40ab
11 avril 2024
11 avril 2024
PG RESTAURATION, demande au conseiller chargé de la mise en état de constater son désistement d'appel et que chaque partie conservera la charge des ses propres dépens ; Par conclusions déposées le 9
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40ad
11 avril 2024
11 avril 2024
STAN, demande au conseiller chargé de la mise en état de constater son désistement d'appel et que chaque partie conservera la charge des ses propres dépens ; Par conclusions déposées le 9 février 2024
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GROT, Erwann, Robert-Emile, Charles
26/08/2026
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SEVERIN, Christopher, Charles, Robert
25/08/2026
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PASSARELLI, Ugo, Charles, Robert, Francesco
23/08/2026
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MICHEL, Sébastien Charles Henri Robert
11/08/2026
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TESSIER, Frédéric, Charles, Robert
07/08/2026
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