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560 résultats pour « Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdb7bf9109ee75a5740170b

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA MAJ prise en la personne de son représentant légal en exercice, Enseigne ELIS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

67f8a23340b8f5486fedd92d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 - N° du dossier 240182 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
CA

21e chambre

6035bdc41f79b32540d95327

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

au barreau de PARIS, vestiaire : D0395 APPELANT **************** SARL SECURITE MAINTENANCE EXPLOITATION exerçant sous l'enseigne GROUPE SEMAINTEX, [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me Elvis

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e7dcdc6046d471962ae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Localité 1] [Adresse 5] [Localité 6] Madame [K] [G] épouse [A], venant aux droits de [Z] [G], décédé née le 28 Septembre 1984 à [Localité 1] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Charles Eloi

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1dae2c124f4fd8d672e0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AIX-EN-PROVENCE) née le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jane AMOURIC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Charles-Eloi

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02017_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

S'agissant du calvaire de la rue Saint-Eloi à Villers-Bocage : 27.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64364d7629c3df04f589a653

Appel

10 avril 2023

10 avril 2023

RINEAU & ASSOCIES représentée par Me Bernard RINEAU [Adresse 1] [Adresse 1] représentée à l'audience par Me Jean-Eloi DE BRUNHOFF, avocat au barreau de NANTES, substituant Me RINEAU ****

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

642bbfebd49e0104f58f01e6

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[I] & ASSOCIES, représentée par Me Bernard RINEAU [Adresse 1] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Jean-Eloi DE BRUNHOFF, avocat au barreau de NANTES, substituant Me Bernard RINEAU

Source officielle
CA

3e chambre civile

67ef6fb57985d82da296f755

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 21/815 APPELANT : Monsieur [G] [M] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 11] (91) domicilié : [Adresse 6] [Localité 15] représenté par Me Charles-Eloi

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff18fcdc6046d478948eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

au barreau de NARBONNE INTIMEE : Madame [D] [J] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 4] (54) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Elvire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e2a

Appel

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Y... né le 23 Mai 1938 à Oujda (MAROC) fils de Manuel et de VISCAINO Louise de nationalité française, marié Sans profession demeurant En Casa de Lucas VALVERDE Calle Elvas, 23 1er Dcha 28025 MADRID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f5c

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

MOINE Rue de Bretagne 49230 MONTFAUCON représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me VIGNERON, avocat à ANGERS La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE CHOLET 2 Rue Saint Eloi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ad8

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

POLIGRAT 2 rue Saint Eloi 71303 MONTCEAU LES MINES représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me DUCET, avocat au barreau de COMPIEGNE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86165

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 229 avenue Victor Hugo, B.P. 1019, 26010 VALENCE CEDEX, ayant pour avoué constitué, la SCP POMIES RICHAUD ASTRAUD, et pour avocat, Maître Elvire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779e

Appel

9 septembre 2005

9 septembre 2005

SAINT GEORGES représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me SAUVAGE, du barreau de PARIS D'UNE PART DÉFENDEUR devant la Cour de Renvoi : Monsieur André Y... 2 rue Saint Eloi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06b

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : T 06 substitué par Me Corinne VALLERY-MASSON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame Marie-Frédérique Y... ... 75016 PARIS représentée par Me Elvire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

demeurant... 27800 SAINT ELOI DE FOURQUES représentée par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c25

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Représentée par Me Elvire CHERON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1976 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90176

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Madame Y... demande à la cour : - de confirmer l'ordonnance de non-conciliation en toutes ses dispositions, - de débouter Monsieur de toutes ses demandes en particulier celle relative à l'audition d'Eloi

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01016_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Par ailleurs, la seule circonstance que Mme N ait faussement déclaré que la jeune C était la fille de sa " petite sœur ", alors qu'Elvire H était née de parents différents de ceux de Mme N, n'est pas de

Source officielle

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