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428 résultats pour « Gozlain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb36c5e2fbe7c9004398b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[U] [D] indique également que la société fait partie du groupe Saint-Gobain et que si elle a bien sollicité les autres sociétés du groupe, en reproduisant son avis d'inaptitude, sans indiquer ses formations

Source officielle

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CA

Référés

66a1ea95f87273063ab3f5c6

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Elle précise avoir signé une convention de partenariat avec la société Saint-Gobain Glass le 21 septembre 2022 générant un chiffre d'affaire supplémentaire et être créancière envers la SCI La Forezie d'une

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e68a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[D] [N] est salarié de la société Saint Gobain [Localité 4] depuis le 1er avril 2007 en qualité de cariste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e64

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Cette décision a été frappé d'appel et la cour d'appel de NIMES par un arrêt en date du 8 novembre 2011 a réformé partiellement le jugement déféré et a condamné la SA SAINT GOBAIN PAM à payer à la CPAM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6a17d430cdc6046d4731353b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier Bernabe, avocat au barreau de Paris, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Sabrina Gozlan-Janel

Source officielle
CA

16e chambre

6438f3a0a942a604f5e939b9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

- [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25848 - Représentant : Me Roland PEREZ de la SELEURL GOZLAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4eeed0253d969201cfe

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

FINESTIM CONSEIL, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Nathaëlle GOZLAN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb612799a9057d5dcead

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée et assistée par Me Philippe HAGE de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Clémence LE GUEN GOZLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

. – 13013 Marseille la SCI LE GRAND CHENE sise Le Patis Forestier – 44115 Haute-Goulaine Tous représentés par Maître Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de Chambéry et assistés de Maître Eric MERGLEN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

679336b1cc9763289b725112

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Y] [N], né le 27 août 1971a été recruté par le groupe Saint Gobain.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603446ecbf630f37a17cf189

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

La laine minérale posée pouvait donc être ventilée, ainsi qu'en témoigne par exemple le Guide Pratique Isover 1998 de la société Saint-Gobain Isover, société adhérente du S.N FILMM et leader sur le marché

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CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marina LAURE, avocat au barreau de MARSEILLE SA EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES , venant aux droits de la STE SAINT GOBAIN

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CA

Chambre Sociale

626cd2adbd20aa057d9f3742

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

La société DMBP, filiale du groupe Saint-Gobain, distribue et commercialise, sous l'enseigne «'Dispano'», tous les produits issus du bois pour la construction et la décoration (bois de structure et de

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CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b95

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

de ce chef est limité au : - rejet de ses demandes d'indemnisation du "complément de frais alimentaires" et frais divers exposés lors de ses séjours hospitaliers et au centre de rééducation de SAINT GOBAIN

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CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d05cdc6046d47e02c66

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

mise à disposition : Madame Yannicke MERVAILLIE, RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société européenne des produits réfractaires (ci-après SEPR) est une filiale du groupe mondial Saint Gobain

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CA

1re chambre 2e section

63b5472bc9018405dfcaae4f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[T] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Maître Kazim KAYA, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574 - N° du dossier [J] - Représentant : Maître Gary GOZLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865d3

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

P. prise en la personne de SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de la SCP GOZLAN PEREZ, avocats au barreau de PARIS INTIMÉS : Maître Philippe

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CAA

6ème chambre

DCA_23VE01575_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B C A, représenté par Me Gozlan, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'accueillir la demande de l'admission exceptionnelle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00991_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

novembre 2022, 16 janvier 2023, 20 mars 2023, 19 mai 2023 et le 22 juillet 2023, l’association Les Amis de la Terre et l’association Préservons la Vallée de Clairvaux, représentées par la SCP Faro & Gozlan

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e2

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

En ce qui concerne le mari, le premier juge a pris notamment en considération sa carrière professionnelle et ses fonctions actuelles de directeur général matériaux au sein du groupe Saint-Gobain, moyennant

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