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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a58
11 septembre 2001
11 septembre 2001
Président de la Cour d'Appel de Lyon en date du 1er décembre 2 000, Bernard SANTELLI, conseiller, Marjolaine MIRET, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience non publique par Patricia HOFMANN
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9e
7 octobre 2011
7 octobre 2011
composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Anne-Charlotte HOFFMANN
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61638742947dd77ae6de0282
23 mars 2011
23 mars 2011
TASCHEN FRANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 3] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Thomas HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa1
17 mars 2010
17 mars 2010
ORALIA GARRAUD MAILLET, ayant son siège social [Adresse 4], elle-même prise en la personne de ses représentants légaux, représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour, assisté de Maître Marc HOFFMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93381
14 juin 2016
14 juin 2016
sur l'audience par Me Gaëlle DUCHESNE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 145 FONCIA IMMOBILIAS 11 Avenue Lebrun 92160 ANTONY Représentée et assistée sur l'audience par Me Marc-robert HOFFMANN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00659_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2024, Mme A, représentée par Me Hoffman, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 janvier 2024 rendu par le tribunal administratif
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
ostéotendineux vifs diffusés, polycinétiques et un signe de Babinski gauche, et d'autre part, par une atteinte des membres supérieurs avec une hypoesthésie du bord cubital de la main droite et un signe de Hoffman
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2f
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Conseiller Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller EN PRÉSENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef22
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Président Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller
Source officielleCh. civile et commerciale
652e263192ba098318768576
12 octobre 2023
12 octobre 2023
HOLDING HOFMANN [Adresse 13] [Localité 1] S.A.S. L-JF-CF [Adresse 15] [Localité 56] S.A.S. FINANCIERE P4T [Adresse 45] [Localité 50] S.A.S.
Source officielleChambre 3 A
62848f8d498a54057d102d62
16 mai 2022
16 mai 2022
MINUTE N° 22/263 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575eb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FENWICK WILLAN France LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J040 substitué à l'audience par Me Vincent BOURSIER du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J040
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dd9
22 février 2006
22 février 2006
nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Janvier 2006 sans opposition des avocats devant Monsieur PERIGNON, Conseiller, rapporteur, en présence de Madame HOLMAN
Source officielleChambre 3 A
6358cd82c40aa805a7864b64
24 octobre 2022
24 octobre 2022
MINUTE N° 22/507 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Alexandre DIETRICH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 2 A
63cb92c89c02507c9078dd26
20 janvier 2023
20 janvier 2023
MINUTE N° 24/2023 Copie exécutoire à - Me Julie HOHMATTER - Me Claus WIESEL Le 20/01/2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre 1 A
678b4541fc3c89482d4f20d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MINUTE N° 27/25 Copie exécutoire à - la SELARL LX COLMAR - Me Julie HOHMATTER Le 15.01.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2e
18 novembre 2011
18 novembre 2011
convoquée par lettre recommandée avec avis de réception signé le 20 juillet 2011 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame MANTION, Conseiller, présidant l'audience, Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef20
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Muriel X... épouse D... ... 27120 MENILLES comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame MANTION, Conseiller, présidant l'audience, Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc0
12 octobre 2006
12 octobre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :Monsieur LE FEVRE, Président, rédacteur Madame HOLMAN, Conseiller, Madame BOISSEL DOMBREVAL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9bf
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Gilles X..., neveu du majeur protégé COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame MANTION, Conseiller, présidant l'audience, Madame HOLMAN, Conseiller, assesseur, entendue
Source officiellePage 17 sur 34