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11 333 résultats pour « Journo Prov Saisie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6260f8ed6d9e13277d6e380d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

le nombre et la date des journées et demi-journées travaillées, ainsi que le positionnement et la qualification des jours de repos en repos hebdomadaire, congés payés, congés conventionnels ou jours de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ed6d9e13277d6e380f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

le nombre et la date des journées et demi-journées travaillées, ainsi que le positionnement et la qualification des jours de repos en repos hebdomadaire, congés payés, congés conventionnels ou jours de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ee6d9e13277d6e3811

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

le nombre et la date des journées et demi-journées travaillées, ainsi que le positionnement et la qualification des jours de repos en repos hebdomadaire, congés payés, congés conventionnels ou jours de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ee6d9e13277d6e3813

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

le nombre et la date des journées et demi-journées travaillées, ainsi que le positionnement et la qualification des jours de repos en repos hebdomadaire, congés payés, congés conventionnels ou jours de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e6

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Le Conseil de prud'hommes a par ailleurs ordonné à la SAS PDI d'expédier le certificat PRO BTP, l'attestation POLE EMPLOI le certificat de travail dans un délai de 15 jours, au besoin sous astreinte, a

Source officielle
CA

Chambre sociale

603267959966ae9c4e47b59b

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Or, votre remplaçante a trouvé, comme d'habitude « la journée du 20 décembre à saisir intégralement, le suivi des kilomètres, du gasoil à saisir, le parc à relever intégralement et à saisir, l'inventaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87783

Appel

3 juin 2005

3 juin 2005

Affichage de votre fiche de paie sur la porte intérieure du camion 9711XA42 le même jour.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02454_20230821

Admin. Appel

21 août 2023

21 août 2023

Les voies privées ne peuvent être incluses dans l'itinéraire que si elles sont ouvertes au public pendant la journée () ".

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe30fab39bd0380f4a222

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

La SAS VELAN s'est opposée à l'ensemble de ces demandes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe3b680b41c043427dccc

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

La SAS VELAN s'est opposée à l'ensemble de ces demandes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe3bc80b41c043427dcd8

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

La SAS VELAN s'est opposée à l'ensemble de ces demandes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe3c180b41c043427dce0

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

La SAS VELAN s'est opposée à l'ensemble de ces demandes.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01293_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a0ee335bbe450008b2cf3d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[T] de la veille et d'effectuer ses saisies journalières avant la fin de ses journées de travail

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01299_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb609cece1704f5747517

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, du 11 mars au 15 mars 2019, du 25 mars 2019 pour une journée, du 8 au 9 avril 2019, le 21 mai 2019 pour une journée, du 27 mai au 29 mai 2019, du 31 mai 2019 pour une journée, du 3 juin au 28 juin 2019

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02070_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Il ressort des procès-verbaux d'audition de témoins obtenus par l'administration, qui outre l'ancienne compagne de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6309b3dda521cdc5630b7a07

Appel

26 août 2022

26 août 2022

le nombre et la date des journées ou demi-journées travaillées, ainsi que le positionnement et la qualification des jours de repos en repos hebdomadaires, congés payés, congés conventionnels ou jours

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ac0d41e0057d43e3ce

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

en jours.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdb81e3b141e7603a74caa1

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

de la journée du 15 mai 2009 n'est pas produitpar l'appelante, contrairement à celui des deux journées postérieuresproduits en pièce 13 ; La journée du 10 juin 2011 qui débute par l'accueil des participants

Source officielle

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