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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
653760fa974d25831845512b
23 octobre 2023
la SELARL ALEXO AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632d
1 décembre 2016
441 Rôle N° 15/10805 SARL VINCIMMO C/ SARL GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me François SUSINI Me Florent LADOUCE
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4d
22 novembre 2007
née le 31 Mars 1945 à FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) ... 75013 PARIS représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Mireille LAJOINIE-FONSAGRIVE, avocat au barreau
Pôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3948
20 avril 2022
Charles-Edouard DESFORGES de la SCP DMS AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : J102 à DÉFENDEUR Madame [X] [H] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hélène LADIRE
6253c9b7bd3db21cbdd891d9
2 février 2007
né le 14 novembre 1943 à BEAUNE ...21550 LADOIX SERRIGNY représentés par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistés de Me Daniel DUFOUR, avocat au barreau de BESANCON substitué
3e chambre
615e0e84c25a97f0381f5778
16 octobre 2014
audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1351840 Représentant : Me Hélène LADIRE
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162e0771120e9a89a34a5d1
6 septembre 2012
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Véronique LAMOINE
6253ca43bd3db21cbdd8a82c
14 février 2008
POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON INTIMÉS 14 FÉVRIER 2008 No / 2 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2007, en audience publique
Chambre 3-2
626b8028d1fb03057d9a4dde
28 avril 2022
[S] [H] Société KLESIA RETRAITE ARRCO Société RECETTE DES IMPOTS DE [Localité 8] SAS DELPIDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Florent LADOUCE
Cabinet C
68106d30cda51f39e7a87b2a
24 avril 2025
pour éviter tout passage de véhicule , un chemin étant visible en direction de BR [Cadastre 3] après la partie labourée.
8e Chambre C
6035fa566c45435fb55f104b
21 janvier 2016
C ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/65 Rôle N° 12/15219 [H] [B] C/ SA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR (BPCA) Grosse délivrée le : à :LADOUCE
1re Chambre C
603748842f5e6126bc0b997a
23 avril 2015
TAXI CLEDANA C/ [N] [I] [Z] [L] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL Maître LADOUCE DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01022_20250528
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Sabrina Ladoire, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
DCA_23BX01415_20250403
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 11 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Sabrina Ladoire, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
DCA_23BX01897_20251106
6 novembre 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, J.
DCA_23BX02373_20260205
5 février 2026
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, J.
DCA_23BX02863_20251211
11 décembre 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, J.
DCA_23BX03180_20260122
22 janvier 2026
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. Le rapporteur, J.
DCA_25BX00703_20251211
DCA_25BX00882_20251127
27 novembre 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. Le rapporteur, J.
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