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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet B
643b9323e9a5a404f5bb86e5
13 avril 2023
13 avril 2023
[M] [T] par l'office d'huissiers de justice Lehartel-Ueva-Lhote à la requête de la société Eurotitrisation, - condamné la société Eurotitrisation à payer à M.
Source officielle3ème chambre A
66878ce405d6f7f678d491fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du centre équestre [10] née le 10 Mai 1969 à [Localité 8] (38) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sarah BOYER, avocat au barreau de LYON, toque : 1477, postulant et par Me Emmanuelle MILLIAT
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86666
24 septembre 2002
24 septembre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 18 Juin 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS, Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163d5b4c8005eb80ab945d7
20 mai 2010
20 mai 2010
publique du 11 mars 2010 : - La SARL [Adresse 6] société liquidée prise en la personne de son liquidateur Monsieur [C] [O] [Adresse 2] [Adresse 7] LUXEMBOURG représentée par MaîtreEdouard MILHAC
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163d5b4c8005eb80ab945d8
20 mai 2010
20 mai 2010
son liquidateur Monsieur [K] [M] [Adresse 3] [Localité 9] Élisant domicile au C. d'avocat CMS Bureau Françis Lefevre Maître [S] [I] - [Adresse 1] [Localité 6] représentée par MaîtreEdouard MILHAC
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8765a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
publique du six septembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Sabine X... née le 14 janvier 1968 Le Bourg 46300 MILHAC
Source officielleChambre sociale TASS
6319869f51eeae4f1309d09d
7 septembre 2022
7 septembre 2022
--------------- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANT : Monsieur [L] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Michal
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71339ae1759ccf60774
16 janvier 2025
16 janvier 2025
N° Portalis DBVM-V-B7G-LR3B N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL
Source officielle1ère Chambre Section 1
616307fa5a67331bacec3c33
25 janvier 2010
25 janvier 2010
MILHET, président et C. FOURNIEL, conseiller chargés du rapports. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : A. MILHET, président O.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd9
23 novembre 2006
23 novembre 2006
MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8c
11 janvier 2000
11 janvier 2000
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 23 Novembre 1999 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame GRIMAUD, Conseiller, Monsieur SABRON, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b2
27 juin 2000
27 juin 2000
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 23 Mai 2000 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur LOUISET, Conseiller, Madame THIBAULT, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590c
8 août 2001
8 août 2001
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du huit Août deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618a
7 mai 2002
7 mai 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 26 Mars 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur COMBES, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618c
21 mai 2002
21 mai 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 09 Avril 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618d
14 mai 2002
14 mai 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Avril 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur COMBES, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS,
Source officielle1ère Chambre Section 1
616340347dbf94c22343caba
23 novembre 2009
23 novembre 2009
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163cdb4a4f434918a1e5248
7 décembre 2009
7 décembre 2009
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163e58d578519f70b5ebaa9
1 mars 2010
1 mars 2010
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163fb34aa666c51c0f5fa52
23 novembre 2009
23 novembre 2009
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
Source officiellePage 17 sur 32