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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03046_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Leeman, représentant la A et de Me Fergon, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

635237b48c924eadffcc4a84

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

MOTIVATION DE LA DECISION : Sur la description du produit: Le kit «'Easy lean'», est un article qui présente un ensemble composé de tubes et d'éléments de liaison.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b459e4ea48318f5af89

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Enfin, il est également établi que lors de son embauche, madame [O] n'avait pas encore reçu sa certification Lean Sic Sigma Black Belt.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad9bb40ec8318f31c37

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

étaient mieux équipés (scaphandre et hotte aspirante au lieu d'un simple masque papier), * les risques de suppression d'emplois, * la contestation de la mise en application de la méthode de management Lean

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad9bb40ec8318f31c39

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

étaient mieux équipés (scaphandre et hotte aspirante au lieu d'un simple masque papier), * les risques de suppression d'emplois, * la contestation de la mise en application de la méthode de management Lean

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad9bb40ec8318f31c3b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

étaient mieux équipés (scaphandre et hotte aspirante au lieu d'un simple masque papier), * les risques de suppression d'emplois, * la contestation de la mise en application de la méthode de management Lean

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d725

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d727

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d72b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d11b1dbbe3bae6003cc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

J'attends de [D] un investissement plus fort sur la partie LEAN'. L'évaluation littérale de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d11b1dbbe3bae6003d0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'. L'évaluation des compétences est 'conforme aux attentes'. L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d13b1dbbe3bae6003f4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adabb40ec8318f31c3d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

étaient mieux équipés (scaphandre et hotte aspirante au lieu d'un simple masque papier), * les risques de suppression d'emplois, * la contestation de la mise en application de la méthode de management Lean

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61636a8822908a2ec611e8aa

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

En l'espèce, [D] [V] verse tout d'abord au débat des éléments qui démontrent que [H] [L] a été recruté au poste d'animateur LEAN MANUFACTURING le 17 Novembre 2008, soit peu avant la rupture de son contrat

Source officielle
CA

2e Chambre

6163014d4c6681071edf67c2

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

répond notamment que : - elle a donné l'information précontractuelle conforme à la loi, qui n'inclut pas le prévi-sionnel de gestion ni les résultats du magasin pilote de [Localité 3]; le magasin d'OR-LEANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

de nationalité Française Profession : Sans profession, demeurant Lezat-23300 LA SOUTERRAINE Non comparant, régulièrement assigné. Monsieur Alexandre, Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f6

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LEMANS, décision attaquée en date du 26 Novembre 2010, enregistrée sous le no F 10/00003 ARRÊT DU 15 Mai 2012 APPELANTE

Source officielle
CA

Première Présidence

64af98d8049d5c05db173100

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Cette décision était prise sur la base d'un certificat médical du Docteur [C] [F], exerçant au service des urgences des hôpitaux du Léman, faisant état, en date du 22 juin 2023 à 14h09 des éléments suivants

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970bedfcdc6046d471ae5a7

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

V] [W] [Adresse 5] représentée par Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉES : L'ASSOCIATION [4] [Adresse 1] représentée par Me Pierre LEMAN

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf205d6f7f678d492d4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ONISREV LOISIRS BRICOLAGE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pierre LEMAN de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [M] [P] [Y] née le 22 Avril

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lezandron, Derick

SIREN 107226979Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

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Créations

BERNARD DE JANDIN, Mélanie Denise Marie-Thérèse, LEZANDRON

SIREN 105725832Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

18/06/2026

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Radiations

LEZAN, Nathalie, DE LA PANOUSE

SIREN 481385391Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

10/03/2026

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Radiations

SCI LEZAN

SIREN 448397133Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

18/02/2026

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Modifications diverses

SCI LEZAN

SIREN 448397133Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

10/02/2026

Voir →