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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add18e
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller Greffier
Source officielle1re chambre 1re section
60365248af8aa7b34d50871a
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller Monsieur Georges DOMERGUE, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c22
17 septembre 2013
17 septembre 2013
née le 17 Août 1944 à LABARTHE DE RIVIERE de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP COSTE-BERGER-PONS-DAUDE-VALLET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Marie-Odile
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871b0
22 décembre 2005
22 décembre 2005
LEROY, du barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 26 Octobre 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acec
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame LEFEVRE Anne CONSEILLER : Monsieur BRESCIANI Patrice GREFFIER D' AUDIENCE : Madame Jacqueline BALDI
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b15
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Estelle GARNIER, avoué à la Cour D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 06 Août 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2a
20 février 2008
20 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PREMIER PRÉSIDENT : Monsieur Bernard VALETTE CONSEILLER : Monsieur Patrice BRESCIANI CONSEILLER : Madame Odile LEGRAND GREFFIER D'AUDIENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2b
20 février 2008
20 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PREMIER PRÉSIDENT : Monsieur Bernard VALETTE CONSEILLER : Monsieur Patrice BRESCIANI CONSEILLER : Madame Odile LEGRAND GREFFIER D'AUDIENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2d
20 février 2008
20 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PREMIER PRÉSIDENT : Monsieur Bernard VALETTE CONSEILLER : Monsieur Patrice BRESCIANI CONSEILLER : Madame Odile LEGRAND GREFFIER D'AUDIENCE
Source officielle4e Chambre B
615e0d25c25a97f0381f4bfb
12 juin 2014
12 juin 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d733
15 février 2011
15 février 2011
de Grande Instance de CRETEIL-RG no 08/ 05884 APPELANT Monsieur Kossi Théophile François Freedom X... ... 77144 MONTEVRAIN représenté par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assisté de Me Odile
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d5
11 janvier 2007
11 janvier 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame ROUVIERE Marie-Josèphe CONSEILLER : Monsieur LATAPIE Gilles GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Jacqueline
Source officielle1ère Chambre
616301554c6681071edf6806
29 novembre 2011
29 novembre 2011
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c673
13 mai 2008
13 mai 2008
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a30f
14 décembre 2006
14 décembre 2006
né le 19 Juillet 1946 à TREPIED (62780) Demeurant ... 62170 MONTREUIL représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me THOMAS substituant Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de ST OMER
Source officielle4e Chambre B
616274017705f25f43643fd0
13 juin 2013
13 juin 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re chambre 1re section
6035d2ec13061339d36a220c
18 février 2016
18 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier
Source officielleChambre 1-5
653219a39e4ea48318f5a96d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LA RETROUVANCE C/ [H] [C] [T] [N] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI BCT AVOCATS Me Odile GAGLIANO Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle4e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b740
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4fa
19 juin 2008
19 juin 2008
Lors du délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.
Source officiellePage 17 sur 57