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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
603331c0542319a2bbea00a9
8 septembre 2017
8 septembre 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre chargé du rapport et Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0a
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Patrick U... demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx MONTREUIL SOUS BOIS (assigné le 26/11/96 avec procès-verbal art.659 NCPC) non représenté 12°) Monsieur V...
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fea
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Patrick V... demeurant 77, rue Parmentier - 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (assigné le 26/11/96 avec procès-verbal art.659 NCPC) non représenté 12°) Monsieur XW...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Patrick X... de sa demande de dommages et intérêts, Condamne la société SODEGER à verser 700 ¿ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85001
16 février 2000
16 février 2000
. : Mademoiselle B... aux débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PILLE Patrick né le 8 Juin 1950 à SAINT-MANDE (94) de Gauthier et de LAMBOLEZ Lucienne de nationalité française, marié Nombre d'Enfants
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f9
14 avril 2008
14 avril 2008
Monsieur Paul Y... ... 59770 MARLY LEZ VALENCIENNES représenté par la SCP GARNIER, avoués à la Cour assisté de Me Karine VICENTINI, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMES Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a82
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629871201c88caf8c4e19b
31 janvier 2012
31 janvier 2012
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf9
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Patrick B..., celui-ci ayant acquis la fonction de liquidateur amiable de ladite société et, d'autre part, la restitution par M.
Source officielleChambre Sociale
642fb7a9cece1704f5747997
6 avril 2023
6 avril 2023
nul en lien avec des faits de harcèlement moral (Cass. soc., 2 févr. 2017, no 15-26.892).
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5b
23 janvier 2006
23 janvier 2006
Richard né le 22 Mai 1984 à TOULOUSE (31) de Patrick et de Y... Martine de nationalité française, célibataire Mécanicien demeurant..., chez Melle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
-à Patricia D...la somme de 25000 € au titre du préjudice moral -à Jean-Claude D...et Patricia D..., ès qualités de représentants légaux de leur fille mineure, Alexandra D..., la somme de 12000 € au titre
Source officielleChambre civile TGI
637b45f977388505d4b5fae5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : Mme [E] [O] [J] [S], représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/334 DU 02 Novembre 2022 Nous, Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2bf
11 juillet 2008
11 juillet 2008
c / Patrick Z..., LA S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c6b
14 juin 2017
14 juin 2017
Vu le jugement du conseil des prud'hommes de Forbach en date du 14 mars 2016 ; Vu la déclaration d'appel de Mme Patricia X... en date du 5 mai 2016 ; Vu les conclusions de Mme Patricia X..., en date
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e009
5 avril 2011
5 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Patrick X...
Source officielleChambre civile TGI
667d00ce2439f45aaa0425c9
3 avril 2024
3 avril 2024
ÉPOUSE [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marius henri RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 03 avril 2024 Nous, Patrick
Source officielleRéparation Détention
6284901d498a54057d102dee
17 mai 2022
17 mai 2022
Par conclusions déposées le 24 novembre 2021, Mme l'avocate générale propose d'indemniser le préjudice moral de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b904
14 mai 2008
14 mai 2008
Patrick X..., M. Patrick Michel Y..., M. Jean- Paul Z..., M. Louis E..., M.
Source officielleChambre Sociale
637dc85814982305d4c201f0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Si la faute de l'employeur est ainsi caractérisée, il n'en va pas de même du préjudice moral allégué par M. [J].
Source officiellePage 17 sur 276