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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
657806e2ba3a458318c815e7
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En l'espèce, il résulte des pièces médicales produites que l'intéressée souffre d'un épanchement péricardique et présentent des ganglions mésentériques.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22a
4 septembre 2008
4 septembre 2008
RACING ... 78000 VERSAILLES représenté par la SCP GAZAGNE & YON, avocats au barreau de VERSAILLES Monsieur Paul A... ... 92420 VAUCRESSON représenté par Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01207_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a fait l'objet de l'ablation d'un fibrome utérien en 2016 et présente une tuberculose pleurale et péricardique, est atteinte d'un syndrome anxio-dépressif
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01851_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
douleurs articulaires persistantes, nécessitant un traitement par anti-inflammatoires et corticostéroïdes ; en décembre 2008, lors d'un séjour à Orléans, elle a été hospitalisée en urgence pour une péricardite
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00993_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
A, représenté B Me Perinaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2021 B lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans
Source officielleChambre A - Civile
6970dce4cdc6046d471e34bb
20 janvier 2026
20 janvier 2026
PERICAUD [Adresse 2] [Localité 8] N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue publiquement à l'audience du 17 novembre 2025 à 14 H 00, les avocats ne s'y étant
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6036057d2cc8bb6a8da83582
13 janvier 2016
13 janvier 2016
siège, [Adresse 34] [Adresse 56] Représentés par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistés par Me Jean-François PERICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e367
29 juin 2011
29 juin 2011
Jean-Luc X..., s'est engagée à acquérir une propriété rurale appartenant à la SAFER Garonne-Périgord (la SOGAP) pour un prix de 660 500 francs ultérieurement ramené à 627 800 francs pour tenir compte de
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885b4cdc6046d47b9df99
9 avril 2026
9 avril 2026
mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F23/01098 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel PERARD
Source officielleChambre A - Civile
653a065fd0451e8318d0e971
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Malgré la pose d'un patch de péricarde bovin le 22 avril 2014, la réalisation d'une séance de caisson hyperbare le 24 avril 2014 et une nouvelle intervention chirurgicale le 3 mai 2014 avec pose d'un nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85f
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a860
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a861
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a863
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a868
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a869
29 janvier 2007
29 janvier 2007
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86a
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
dans le cadre de travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante ; notamment dès 1951 les travaux de calorifugeage au moyen d'amiante ; - en 1976 : le mésothéliome primitif, pleural, péricardique
Source officiellePage 17 sur 34