Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02211_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A affirme avoir cessé de pratiquer la marche en randonnée, l'équitation, le tennis, ainsi que les jeux avec ses enfants nés en 1992,1994 et 1998, de crainte d'abimer son autre rein, il ne livre, pas plus
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162b6204785972364720404
26 octobre 2012
26 octobre 2012
l'appelante, en langue anglaise, de la mention illustrant cette boîte alors qu'il s'agit du fruit de son travail de recherche et de développement ; Qu'elle fait encore état de la reprise du slogan 'rangez
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
application du taux de perte de chance, suivant le référentiel indicatif régional des cours d’appel ; - son préjudice d’agrément, est établi du fait qu’il ne puisse plus pratiquer le ski, les randonnées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00340_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Deux sentiers de randonnée locaux se trouvent à proximité du projet.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20992_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l’inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92125
5 mars 2015
5 mars 2015
X... quant à son impossibilité de se livrer à certaines activités (randonnées, course à pied, vélo, squash, difficultés pour jardiner) ; que M.
Source officielleTARIFICATION
66235ac3aec0e60008fe985f
19 avril 2024
19 avril 2024
132-75, alinéa 2, du code pénal, par un tiers qui n'a pu être identifié (2e Civ., 12 mai 2021, pourvoi n° 20-12.827 dans une affaire dans laquelle l'arme par destination consistait dans un sac de randonnée
Source officielle1ère chambre civile B
61636ee177a1403986670c0d
5 avril 2011
5 avril 2011
supposer que la mère de Madame [E] devait rencontrer des difficultés lors de la manoeuvre d'embarquement compte tenu de son âge, alors que l'appelante à indiqué que le groupe devait effectuer une randonnée
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4c
8 juin 2007
8 juin 2007
FAITS ET PROCÉDURE En 1980, Jean-Paul Y... et son épouse, née Thérèze A... ont ouvert un centre de randonnée équestre sur le domaine d'En Crouchet à SAINT-PAUL SUR SAVE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2a
26 novembre 2015
26 novembre 2015
L'expert a constaté l'absence d'entretien de l'ancien chemin rural qui ne peut plus être utilisé pour la circulation publique, même s'il continue de l'être par les personnes pratiquant la randonnée pédestre
Source officielle4e Chambre B
616243bd1217cad6c0164908
16 janvier 2014
16 janvier 2014
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00943_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01695_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
d'intérêt, ne fait l'objet, en tant que telle, d'aucune protection particulière. 10.Le site touristique de l'étang de Farges, dédié à la pêche et à la promenade, avec en bordure notamment un chemin de randonnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01425_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ". 4.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01357_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
méconnait les dispositions de l'article R. 111-5 du code de l'urbanisme dès lors qu'il porte atteinte à la sécurité des usagers de la voie communale qui le dessert et des usagers du chemin de grande randonnée
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00726_20230202
2 février 2023
2 février 2023
internet mentionnés A Mme D dans ses écritures de première instance, que le site de l' " Œil bleu " au cap Ferré, piscine naturelle dans laquelle s'engouffrent les vagues, est connu comme destination de randonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00172_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Cette zone est en outre traversée par des chemins de grande randonnée et la route départementale n° 25, cette dernière offrant des points de vue sur les monuments élevés d'Amiens. 8.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00628_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, d'une hauteur de 165 mètres en bout de pales, sont covisibles avec cet édifice, il résulte de l'instruction et notamment du photomontage n°4 qu'ils apparaîtront à l'horizon, depuis un circuit de randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02849_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Quenette, rapporteur public - et les observations de Me Ranson, représentant Mme A, et de Me Fremond, représentant la commune de Tourves.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01740_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
qui sont inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée conformément aux dispositions de l'article L. 361-1 du code de l'environnement ; l'analyse est insuffisante s'agissant
Source officiellePage 17 sur 42