Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ee
4 mars 2009
4 mars 2009
esthétique qui est de revivifier la peau pour donner une sensation de bien-être, de combattre la cellulite, d'atténuer l'effet " peau d'orange " et plus généralement de traiter les peaux notamment ridées
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b25
27 octobre 2005
27 octobre 2005
leur bonne stabilité, qu'ils soient retenus, comme pour tous les chargements, dans les trois dimensions : longueur, largeur, hauteur ; Considérant qu'il ajoute que, pour atteindre ce but, de solides ridelles
Source officielleChambre sociale
650d312871dfcd8318201336
31 août 2023
31 août 2023
Le 11 décembre 2018 était immatriculé au RIDET le Groupement pour l'Insertion et l'Evolution professionnelle en Nouvelle-Calédonie (GIEP-NC), groupement d'intérêt public, fusionnant à compter du 1er avril
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732e
28 janvier 2005
28 janvier 2005
INTIMEE 2/ Madame X... 3/ Monsieur X... ayant fait l'objet d'un procès-verbal de recherches infructueuses : 11 rue du Champ d'Avoine 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX INTIMES DEFAILLANTS 4/ Monsieur Joseph RIBELLES
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb735768f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F], syndic bénévole et gérant de la SCI Vandalousie, soit inscrit au RIDET pour une activité de "culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques" qu'il mènerait sur le lot n°3
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Louis Yc/Madame Annette Z
6253c93abd3db21cbdd87a3f
12 décembre 2005
12 décembre 2005
de Grande Instance de LIBOURNE suivant déclaration d'appel en date du 12 août 2005, et assignation à jour fixe en date du 6 septembre 2005, à : Madame Annette Z... épouse A..., ... par la SCP RIVEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
.-31400 TOULOUSE représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assisté de Maître Philippe DUMAINE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉES : S.A.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca4bbd3db21cbdd8a971
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Représentée par la S.C.P Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Yann Z... substituant Maître Noëlle A..., Avocats au barreau de Bordeaux, 2/ Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdfe
5 septembre 2012
5 septembre 2012
, une prestation forfaitaire de gardiennage facturée mensuellement 150. 000 F CFP et des prestations de travaux d'entretien facturées en fonction des travaux effectués et que suite à sa radiation du RIDET
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dcc
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Ainsi, elles font valoir qu'il ressort de l'extrait Ridet daté du 18 août 2009, produit aux débats, qu'elle a déclaré exercer son activité de conseil juridique, Route Territoriale no1 Village à POUEMBOUT
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02002_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02590_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03948_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05702_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01166_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01396_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01698_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f1
21 avril 2005
21 avril 2005
Aux termes de l'article L. 145- 11 du Code du travail," Les parties peuvent se faire repr senter par un avocat, par un officier minist riel du ressort, lequel est dispens de produire une procuration
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fad
1 mars 2016
1 mars 2016
Il s'avère que ceux-ci auraient emmené des chargements de sable à l'aide d'un véhicule Renault Mascotte plateau avec ridelles immatriculée ....
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94ddd
28 janvier 2021
28 janvier 2021
véhicule en sens inverse, que dans son rétroviseur, il a vu un scooter essayant de l'éviter en se déportant vers la gauche, que le scooter a percuté son véhicule au niveau de l'arrière gauche de la ridelle
Source officiellePage 17 sur 20