Un scanner réalisé à l'âge de 25 mois a mis en évidence des séquelles apathiques temporo-occipitales gauches.

représentant légal ou tout tiers détenteur, tous documents médicaux relatifs à l'événement (certificat médical initial, certificats de prolongation et de consolidation, autres certificats, radiographies, scanners

représentée par la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée Me Caroline CHAGNY du cabinet SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE.

directeur adjoint bureau de représentation FRANCE dont le siège social est [Adresse 6] intervenante volontaire Représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL

Code de Commerce ; -faire prononcer la nullité de la clause relative à la rémunération des deux services de " mailing " et de " tête de gondoles " prévus au contrat d'application de l'opération " SCASINO

demeurant et domicilié ès qualités au dit siège 45 Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, de la SCP SCAPEL

laboratoire préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

l'ensemble des examens de laboratoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et anti-biogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, bilans anesthésiques ; - l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

; 2) l’ensemble des examens de laboratoire, bilans sanguins et urinaires ; 3) les résultats des examens bactériologiques ; 4) l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

un courriel du 15 novembre 2018, l'association Cours Saint-Thomas d'Aquin a informé la SARL Hercé Créations que le copieur pouvait être utilisé mais qu'un paramétrage restait à faire afin de pouvoir scanner

Ils indiquent que par la suite [X] a présenté des épisodes de céphalées et de réveils nocturnes pour lesquels un scanner et un électroencéphalogramme ont été prescrits.

hospitalisation ; 3) les comptes rendus ; 4) l’ensemble des examens de laboratoire ; 5) les résultats des examens réalisés ; 6) l’ensemble des imageries, radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

des examens établis, tous services ; 5) l'ensemble des résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés, scanner

Après un scanner et une IRM, celui-ci a diagnostiqué une otospongiose et a préconisé une opération chirurgicale.

pour faire valoir leurs droits en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Aréas Dommages aux entiers dépens dont distraction au profit de la Scpi

[G] [H] préfère être en télétravail, il a tout loisir à venir dans l'entreprise copier ou scanner l'ensemble des documents nécessaires à l'accomplissement de ses diligences.

[I] [L] indique dans son dire n° 1 à l'expert judiciaire que s'il avait été de garde 'il aurait demandé un bilan biologique et un scanner lors de sa visite vers 9 h du matin.