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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
60374e4788a3cb2c4508b2be
16 avril 2015
16 avril 2015
DEMANDEUR DEVANT LA COUR DE RENVOI Monsieur [O] [T] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae2f
23 janvier 2008
23 janvier 2008
CHAUFFAGE CONFORT ISOLATION ... 56850 CAUDAN représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Y..., avocat S.C.I.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01048_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il résulte de l'instruction que Mme D, née le 29 février 1934, a été admise à l'hôpital Simone Veil le 10 septembre 2014, du fait de la survenue la veille de rectorragies et de méléna.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01049_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il résulte de l'instruction que Mme D, née le 29 février 1934, a été admise à l'hôpital Simone Veil le 10 septembre 2014, du fait de la survenue la veille de rectorragies et de méléna.
Source officielleChambre civile 1-3
662b4409fe25450008314d56
25 avril 2024
25 avril 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 janvier 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1876640886b9a725a3
8 juin 2010
8 juin 2010
PROAMCO représenté (e) par son gérant [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me NAKACHE SIMON, avocat au barreau de , toque : D
Source officielleChambre 1-2
6364ba73e405357f749ea65c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ZEN ECO C/ SAS IMMOBILIERE CARREFOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anthony CAVITTA Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 3-1
633fc2a6e633183e2ee17744
6 octobre 2022
6 octobre 2022
EURO-TRANCHEUSES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Lauriane COUTELIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Président
Source officielleChambre 3-1
6887335ccca442f3eb0d32ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Rôle N° RG 23/14303 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFS7 SARL EMPORION MEDITERRANEE C/ Société GREEN & GOLD Société ANAVRIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre B
603704a700daba9f69a0e4c4
25 juin 2015
25 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 25 JUIN 2015 DT N° 2015/369 Rôle N° 14/12278 SCI MIRABEAU PLUS C/ [Q] [J] SCP [V] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86845
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Instruction clôturée le 09 Mai 2003 Audience publique du 28 Mai 2003 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 28 MAI 2003 tenue par Monsieur SIMON, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda9
4 décembre 2008
4 décembre 2008
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 novembre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Robert SIMON
Source officielle1re Chambre B
6162af189547460d26ddb6a2
22 novembre 2012
22 novembre 2012
BGTI SARL CABINET IMM'MS [S] [O] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Corine SIMONI SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Décision déférée
Source officielle4e Chambre A
60347229e5b097604a0cb30e
8 décembre 2016
8 décembre 2016
[C] [A] [V] [D] [T] [B] [E] [C] épouse [A] Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE ISOLA VICTORIA Grosse délivrée le : à : Me Albert TREVES SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd60
23 octobre 2012
23 octobre 2012
G : 11/ 06729 Mme Valérie Simone Adrienne X... épouse Y... C/ M. Philippe Paul Jacques Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888ed
24 avril 2024
24 avril 2024
[D] n'avait pu avoir connaissance à la date du contrat, du préjudice de perte de chance de ne pas contracter un investissement à risque, pèse sur lui.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff381568
7 octobre 2024
7 octobre 2024
- signé par Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de32676b73dd81b96e82
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 3] IDENTIFIANT SIRET : 325 002 111 00012 Représentée par Me Cédric-aurélien BUREL de la SELARL D4 Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : D1337 Assistée de Me Simon
Source officielleChambre 1-6
5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce
29 mai 2019
29 mai 2019
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff38156a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
- signée par Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente, et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 17 sur 196