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482 résultats pour « Stéphane DEJUMNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f1e

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Stéphane A..., étalonneur travaillant en 2 x 8 au sein de la société dans un bâtiment situé à hauteur du parking où les cadres, dont M.

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b5a853827c9026d2fe

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

VEEAM SOFTWARE N° SIRET : 511 085 177 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c062445a086e2bcee175

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R00759 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES (731) Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65ab70b536bfc00008d68b98

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Stéphanie

Source officielle
CA

17e chambre

5fca8e0dad290c80a2640e4f

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Jugement rendu le 15 septembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 14/02946 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031f0b7309c562936bafffa

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de président Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle BESSONE, Conseillère qui en ont délibéré En présence de M. A...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6438f2e9a942a604f5e936bb

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Cette commune était en dehors de son secteur commercial définit les clients qu'il dit avoir rencontré et invité à déjeuner ce jour-là ne lui étaient pas rattachés.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

643f8878ad85da04f53a3b31

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Localité 3] Représentée par Maître Marie-Pierre VEDEL SALLES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, substituée par Maître Jean-Sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER et Maître Stéphanie

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fae704a005d1ed6fdc

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

ET CIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798fd1bc2605de4b46a4

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dcd2de5aa0323224dac0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Encadrement (n° F 22/00391) Madame [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par Me Stéphanie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67ee196c6cff766e94e38a0e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

V-B7I-I6UY JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SOISSONS DU 07 DECEMBRE 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [U] [F] [Adresse 4] [Localité 2] concluant par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a02

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 18 Avril 2024 APPELANTE : Madame [X] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

19e chambre

603311efd6893b83ec468a11

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

la cour : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane

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CA

19e chambre

5fdcddcc994f0448aad44bfd

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

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CA

11e chambre

5fd9e33886b5ac22a8cdc545

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, président, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller, Madame Bérangère MEURANT, conseiller, Greffier, lors des débats : Stéphanie

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CA

19e chambre

650d31bf71dfcd8318201722

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

débattue à l'audience publique du 13 juin 2023, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

21e chambre

64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb6

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

ORPEA N° SIRET : 401 251 566 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par : Me Stéphanie ZAKS de la SELEURL Cabinet ZAKS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0277 substituée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6711fb107603bf88a1884d51

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère

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CA

Chambre 4-1

643a4260d83dbd04f5fb2949

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Nous avions nos pauses déjeuners à la même heure et nous mangions tous les jours ensemble.

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