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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1e
16 février 2016
Stéphane A..., étalonneur travaillant en 2 x 8 au sein de la société dans un bâtiment situé à hauteur du parking où les cadres, dont M.
19e chambre
63b677b5a853827c9026d2fe
4 janvier 2023
VEEAM SOFTWARE N° SIRET : 511 085 177 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637
Chambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee175
10 octobre 2024
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R00759 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES (731) Me Stéphanie
Chambre 4-1
65ab70b536bfc00008d68b98
19 janvier 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Stéphanie
17e chambre
5fca8e0dad290c80a2640e4f
9 septembre 2020
Jugement rendu le 15 septembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 14/02946 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie
Pôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bafffa
31 mai 2018
Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de président Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle BESSONE, Conseillère qui en ont délibéré En présence de M. A...
Chambre sociale-2ème sect
6438f2e9a942a604f5e936bb
13 avril 2023
Cette commune était en dehors de son secteur commercial définit les clients qu'il dit avoir rencontré et invité à déjeuner ce jour-là ne lui étaient pas rattachés.
1re chambre sociale
643f8878ad85da04f53a3b31
18 avril 2023
Localité 3] Représentée par Maître Marie-Pierre VEDEL SALLES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, substituée par Maître Jean-Sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER et Maître Stéphanie
2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fdc
19 avril 2023
ET CIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Stéphane
2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798fd1bc2605de4b46a4
26 janvier 2023
S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Stéphane
Chambre sociale
6791dcd2de5aa0323224dac0
22 janvier 2025
par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Encadrement (n° F 22/00391) Madame [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par Me Stéphanie
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ee196c6cff766e94e38a0e
2 avril 2025
V-B7I-I6UY JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SOISSONS DU 07 DECEMBRE 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [U] [F] [Adresse 4] [Localité 2] concluant par Me Stéphane
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a02
23 octobre 2025
OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 18 Avril 2024 APPELANTE : Madame [X] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie
603311efd6893b83ec468a11
4 octobre 2017
la cour : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane
5fdcddcc994f0448aad44bfd
24 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
11e chambre
5fd9e33886b5ac22a8cdc545
7 novembre 2019
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, président, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller, Madame Bérangère MEURANT, conseiller, Greffier, lors des débats : Stéphanie
650d31bf71dfcd8318201722
6 septembre 2023
débattue à l'audience publique du 13 juin 2023, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane
21e chambre
64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb6
19 juillet 2023
ORPEA N° SIRET : 401 251 566 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par : Me Stéphanie ZAKS de la SELEURL Cabinet ZAKS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0277 substituée
Chambre sociale 4-5
6711fb107603bf88a1884d51
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère
643a4260d83dbd04f5fb2949
14 avril 2023
Nous avions nos pauses déjeuners à la même heure et nous mangions tous les jours ensemble.
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