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388 résultats pour « Vincent VALENTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

696b6e19cdc6046d47a26698

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

exécutoire délivrée le : à : Me Jacqueline MAROLLEAU Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Me Sandra JUSTON Me Isabelle FICI Me Stéphane GALLO Me Françoise BOULAN Me Elodie ZANOTTI Me Valentine

Source officielle

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CA

4ème Chambre

69d88bfacdc6046d47bae551

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01573_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

S'il se prévaut de la présence en France de sa fille de nationalité française, née le 20 mai 1990 et vivant à Valenciennes, ainsi que de son ancienne épouse, dont il est aujourd'hui divorcé, il est constant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E874 Société BATI RENOV prise en la personne de ses représentants légaux 20 rue

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03545_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

une requête et des mémoires, enregistrés le 14 décembre 2021 et les 25 mars, 3 mai, 3 juin, 14 juin et 25 juillet 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, M. et Mme A et E D, représentés par Me Vallantin

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5020cdc6046d47f1f456

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Mme Anne CHETIVEAUX, lors du prononcé ARRÊT :

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f441f5cdc6046d472e773d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

En cours d'instance, la société S2O a été placée en redressement judiciaire par décision du Tribunal de commerce de Valenciennes, le 3 juillet 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

LT : Vous pouvez envoyer juste avant la Saint Valentin, ça peut donner des idées. Alors, ce qui est important, il y a deux choses.

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CA

Chambre 3-3

69f44e08cdc6046d472f63e7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Mme Magali VINCENT, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b7f

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MANDEL, président, Madame Marie-José VALANTIN, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller,

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CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître DEMORY Vincent, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de

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CA

Sociale E salle 4

63a2b1164486ef05df302562

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1574/22 N° RG 21/00163 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TNXN PL/VDO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

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CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a40b

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Décembre 2006 devant la cour composée de : Madame Sylvie MANDEL, président, Monsieur André CHAPELLE, conseiller, Madame Marie-José VALANTIN

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d54

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

ès-qualités de liquidateur de la société GROUPE CENTRACOM, prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Vincent

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66ff85a8a4ff9ec259c0963b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Monsieur [O] [I] [Z] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Vincent

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6032842a9d82f8b7f7261862

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

[L] [X] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté par Me Vincent Speder, membre de la SCP Speder-Dusart, avocat

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ecc9d1dab039e415d9334e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Me Aurélie VIANDIER-LEFEVRE de la SELAS AVLH AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée Me Céline LEMOUX de la SELEURL CL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Valentin

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CA

3ème Chambre Commerciale

69707c08cdc6046d47135569

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

YM MOTORS , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Valenciennes (59300), sous le n°821 798 253, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1]

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CA

Sociale C salle 3

68199b3845063c42e3253872

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

substitué par Me François BIZEUR, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE(E)(S) : S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f9

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

BANQUE CIC EST ladite société agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur domicilié en cette qualité audit siège No SIRET : 754 800 712 ayant son siège au 31 rue Jean Wenger Valentin

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