Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la directive 85/337/CEE du Conseil du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics ou privés sur l'environnement ; - le

Il ressort des pièces du dossier que le hameau de Bramejean se situe non loin des digues de Belle plaine aval, de Belle plaine amont et des Païsses par rapport au lit de la Durance.

comprenant le projet de plan, schéma, programme ou document de planification, le rapport sur les incidences environnementales ainsi que les pièces et avis exigés par les législations et réglementations

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Un mémoire et des pièces, présentés pour l’association Protection Environnement Nature ainsi que M. et Mme E..., ont été enregistrés le 26 janvier 2022, soit après la clôture d’instruction.

du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011 ; - le code de l’environnement ; - le code l’urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que le dossier d'enquête publique comportait les avis émis par la MRAe, le conseil communautaire Elan Limousin Avenir Nature et la commune de Saint-Jouvent, ainsi que la

ACQUARONE, rapporteur.

B... n’a pas produit de défense dans ce dossier. Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - l'ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Vu les autres pièces du dossier.