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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c4
15 décembre 2004
15 décembre 2004
générée par chaque client ; qu'il est en effet précisé, page 23, qu'entre 1995 et 2003, le nombre de clients type '''Master'' (c'est-à-dire les clients stratégiques définis comme étant les clients qui
Source officielle17e Chambre B
615e0e4dc25a97f0381f54a5
2 octobre 2014
2 octobre 2014
commande de ce client.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034ba5199765ca5d7ca9be0
7 octobre 2016
7 octobre 2016
[Z] et considérés comme des jouets de collection, son sens commercial qui attire les clients et le fait que les clients, enfants et parents, viennent spécialement et certains de façon habituelle dans le
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1e
4 juin 2008
4 juin 2008
Vos clients actuels seront transférés sur (...).
Source officielle2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
17 juillet 2018
, c'est au seul client de rembourser la valeur non amortie du matériel mis à disposition, - les manquements des clients ne sont pas établis ; le calcul de l'indemnité est en outre erroné, il prend
Source officielle5ème chambre sociale PH
68edd8fb87178132e193510a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
lesdits clients, - d'exploiter, directement ou indirectement, la clientèle de la Société existante au jour de la notification de la rupture du contrat de travail ou la clientèle du portefeuille qui
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336aeebb40ec8318f31c9a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la société [P] et fils et la prétendue utilisation de son fichier client, ainsi que tout détournement de clientèle ; le fait qu'elles aient été amenées à vendre des pommes de terre sur le marché portugais
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f7c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Faute d'éléments, il ne peut qu'être jugé que l'atteinte à l'exclusivité n'est pas démontrée sur ce client.
Source officielle1re chambre sociale
697b072ccdc6046d4711e573
28 janvier 2026
28 janvier 2026
/ Concernant le fichier de clientèle, le salarié fait valoir ne pas avoir reçu de fichiers de clientèle à son arrivée lui permettant de démarrer rapidement son activité alors que l'employeur produit
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603378d3532fec2cf66dcaec
7 juin 2017
7 juin 2017
du fonds, sans en conserver copie, - rétrocéder l'ensemble des contrats conclus avec les clients visés en annexe 2 et à indemniser le vendeur à hauteur de 1.500 € 'par client extourné', - à ne réclamer
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163230a3dbed56e5e2c2ea9
27 septembre 2011
27 septembre 2011
[O] 55 ; Mme [M] 16 ; qu'elle avance que 126 clients avaient été confiés à Mme [M] lors de son embauche mais que portefeuille a été ramené à 70 clients ; qu'elle fait valoir que Mme [M] avait bénéficié
Source officielle3e chambre
60335cd9e2d12d0e0cffaaa9
29 juin 2017
29 juin 2017
Utilisant, à l'insu de [F] [I] et d'Aviva, les listings de la clientèle établis en vue de la répartition des contrats, [G] [E] s'adressait par une lettre du 25 janvier 2012 aux clients dont les contrats
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01782_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
au 31 décembre 2014 et extourner les créances clients constituées au 1er janvier 2014. 6.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd896a1
27 juin 2007
27 juin 2007
Le vendredi 18 juin 2004, peu avant 13h, après un rendez-vous avec son conseiller de clientèle, notre client M. Adelino Z... s'est présenté à vous pour un retrait d'espèces.
Source officielleChambre commerciale
693018470437ac0245bd6a38
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La notion de « clientèle » retenue par le tribunal, faute de liste de clients annexés à l'acte de cession, serait donc trop restrictive, la SARL Indutec ayant continué à vendre aux clients cédés des appareils
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5
23 mars 2011
23 mars 2011
dans la mesure où elle n'avait pas fonction de développer une clientèle et n'a pas apporté de nouveaux clients.
Source officielle1ère Chambre civile
6961465ecdc6046d47c5179b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
transfert massif de clientèle au préjudice de la société FCN, qu'au surplus et contrairement aux usages, ces lettres de résiliation ne désignent pas le nouvel expert-comptable des clients, - que le cabinet
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032aea87374c02633f224ce
7 décembre 2017
7 décembre 2017
[B] [V] pour un client hors DCP.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccae92a57405de33160a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Concernant le second portefeuille d'[Localité 4], peu de rendez-vous de présentation de clientèle ont été réalisée (2 clients) par le Directeur d'agence qui a continué à recevoir les clients agriculteurs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61626b87e62f7c490f224e49
3 avril 2013
3 avril 2013
OREXAD BOQUIN-DARNE signait un engagement prévisionnel appelé bon de commande sur l'instigation de [H] [U] et via le mandataire ESCAT ; Par mail du 22 juin 2010, ce client avisait la S.A.S.
Source officiellePage 17 sur 2915