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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6a1fbb5ecdc6046d47e95b00
2 juin 2026
[N] [B] en qualité d'expert. L'expert judiciaire a rendu son rapport le 25 mars 2021. Par acte du 9 juillet 2021, M.
2ème CHAMBRE CIVILE
6a2265b3cdc6046d47397032
4 juin 2026
[Z], qui au vu des constatations du rapport d'expertise, a exécuté des travaux qui non seulement s'avèrent inachevés, s'agissant de la couverture, mais également affectés de nombreux désordres, qui selon
Pôle 4 - Chambre 11
69fd7929cdc6046d4703b8a3
7 mai 2026
Le Docteur [U] a déposé son rapport d'expertise le 24 juillet 2023.
Pôle 4 - Chambre 5
69e0740ecdc6046d47696cc7
15 avril 2026
Le 4 février 2020, l'expert a déposé son rapport amiable établi au contradictoire de l'entrepreneur.
Pôle 5 - Chambre 4
69fc22fbcdc6046d47e1669f
6 mai 2026
Mme [B] [D] a déposé son rapport d'expertise le 7 mars 2025. 14.
3e chambre sociale
6a0ff1cdcdc6046d47894d35
21 mai 2026
devra déposer son rapport au greffe de la Cour, - Dire qu'en cas d'empêchement, il sera pourvu au remplacement de l'expert par ordonnance rendue sur requête, - Donner son avis sur d'éventuels aménagements
TROISIEME CHAMBRE
69f440facdc6046d472e5c82
30 avril 2026
Par décision du 12 novembre 2021, le tribunal judiciaire de Valenciennes a ordonné une mesure d'expertise acoustique qu'il a confié à M. [Q]. Celui-ci a déposé son rapport le 20 mars 2023.
Chambre 1-3
69d9e4b8cdc6046d47d9da93
10 avril 2026
Le rapport d'expertise judiciaire a été déposé le 22 septembre 2016.
Chambre Commerciale
69eafebccdc6046d47578f38
23 avril 2026
BRUNO, Conseiller, a été entendu en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, FAITS ET
69e0743dcdc6046d4769707c
Par ordonnance du 28 février 2018, la mesure d'expertise a été déclaré commune et opposable à la société Maisons évolution. Le 30 mars 2018, l'expert a déposé son rapport.
Pôle 4 - Chambre 10
6a225f55cdc6046d4738b140
L'expert a déposé un rapport le 12 mai 2014.
69fd7d0acdc6046d470431c1
L'expert a déposé son rapport définitif le 16 juin 2020. Par acte des 25, 27 et 30 novembre 2020, M.
1ere Chambre Section 1
6a0e9438cdc6046d4764dbbc
20 mai 2026
Le professeur [D] a, en cours d'expertise, été remplacé par le professeur [J] qui a déposé son rapport le 17 février 2020.
Chambre Civile
69fad236cdc6046d47bfbd8d
5 mai 2026
ORDONNE une expertise provisoire et commis pour y procéder le Docteur [H].
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a71fccdc6046d47744850
29 mai 2026
devra déposer son rapport au greffe de la Cour, ' dire qu'en cas d'empêchement, il sera pourvu au remplacement de l'expert par ordonnance rendue sur requête, ' condamner la Société [1] venant aux droits
4ème Chambre
69f194fbcdc6046d47ed5cd0
28 avril 2026
Par ordonnance en date du 17 mars 2016, les opérations d'expertise ont été rendues communes au désordre sur les panneaux Silbonit. L'expert a déposé son rapport le 9 octobre 2019.
Pôle 4 - Chambre 8
69e07402cdc6046d47696ba1
[N] en qualité d'expert.
1ère Chambre civile
6a113a36cdc6046d47a69516
[Z] [Y], désigné à la suite d'une ordonnance de changement d'expert du 6 août 2019, a déposé son rapport d'expertise le 28 juin 2021.
69e06ebdcdc6046d4768bc82
[E], ni le maître d''uvre d'exécution, la Sa Exe Garonne ; lesquels se sont pourtant gardés de l'avertir qu'il fallait suivre les piquets et non les bornes.
Chambre pôle social
69e9a8cecdc6046d47376f00
21 avril 2026
' Mme [H] [T] entend néanmoins obtenir l'indemnisation de ce poste de préjudice au motif que dans un rapport antérieur de juin 2024, ce même médecin expert avait conclu à un taux d'IPP de 8%.
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