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4 022 résultats pour « ecrivain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Alain, le 25 Septembre 2007c/Madame B

6253ca8bbd3db21cbdd8b50c

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

En 2003, elle s'est confiée à une assistante sociale de la société des gens de lettres avec laquelle sa grand- mère, écrivain, avait pris rendez vous pour elle.

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e74c25a97f0381f56b3

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

cette dernière dans des écrits destinés au Bâtonnier et au délégataire du Premier Président statuant sur le montant de ses honoraires ; Considérant que s'il est exact que Mme [Y] qui se déclare écrivain

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02317_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Il n'a pas davantage pu indiquer la devise de la France et son hymne national, préciser le nom de sa région de résidence, ni citer aucun fleuve de France ni aucune montagne, le nom d'aucun écrivain français

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62c91af8f3eafe9fcf076050

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Par lettre du 25 juillet 2018 ayant pour objet « rappel délais congé pour création d'entreprise », Mme [N] écrivait: 'Nous revenons vers toi concernant ta demande de congé pour création d'entreprise

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df2265cdc6046d474807db

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

l'absence de qualité d'exploitant de [R] [Z] [H] résulte des propres courriers et déclarations de celle-ci et de son fils [L] puisque, - dans un courrier daté du 16 juillet 1973 (pièce n° 3), elle écrivait

Source officielle
CA

TARIFICATION

63660b1dbb0cef7f74279231

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Ainsi, dans un courrier du 16 août 2018, la société [5] écrivait qu'il lui était impossible de revoir la profondeur des bancs d'exposition des produits dans la mesure où aucun aménagement ne lui semblait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec20af72baeffb335c2c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

50 euros par jour de retard passé le délai de quinze jours suivant la notification de la décision à intervenir, les pièces suivantes : * copie du mail reçu par Mme [Y] [L] au sujet duquel elle lui écrivait

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070bd0451e8318d0ec63

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Dans un courrier électronique du 6 décembre 2018, un salarié de la SARL Groupe Limagrain Holding écrivait à la SARL Commun Acor ceci : ' (...) Je t'avoue que je suis inquiète.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd9a030eb545b9311c3d1b5

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

En effet Mme [T] [E] écrivait : ' Chère [S], J'ai pris la lourde décision de ne pas être représentée en Appel pour des raisons autant financières que stratégiques. J'espère que vous comprendrez.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

60374e4688a3cb2c4508b1c9

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

S'agissant des résultats, Mme [B] fait remarquer que le 25 novembre 2010, le directeur général, reconnaissant que l'exercice 2010 s'était inscrit dans un contexte économique défavorable, écrivait : «'l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84eae

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

Par lettre du 23.10.1995, le Président de l'A.L.G.E.E.I écrivait à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61631c5448f63659ca90a5ea

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Elles seront montées sur l'alouette » ; que le 18 juillet 2001, la société Gondrand écrivait « si erreur il y a eu, elle n'est que la conséquence de vos affirmations et instructions » ; que lors de l'enquête

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CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a6f

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

que la S.A.S BETON 43 revendique un prix, dont il n'est pas contesté qu'il correspond aux quantités effectivement livrées ; Qu'ainsi, dans la commande de la seconde tranche du 18 mai 2005, CEGELEC écrivait

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CA

17e Chambre

615e0d92c25a97f0381f4dfd

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Il est incontestable que Mme [D] fut en proie à une très sévère dépression nerveuse du 19 avril 2010 au 1er juin 2011, date à laquelle elle écrivait à son employeur 'Je vous informe par la présente que

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6037573bbd9a3434f9228d53

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

d'écarter cette pièce ; Attendu que les désordres consistant en des infiltrations et la présence d'humidité dans l'habitation étaient connus au 1er mars 2004 puisque le 13 février 2004 monsieur [P] écrivait

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2241a34ad1000858186b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En l'espèce, bien que régulièrement convoquée à l'audience, Mme [C] n'a pas comparu et n'y était pas représentée de sorte qu'elle n'a fait valoir aucun moyen au soutien de son appel, écrivant même à la

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CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8513f

Appel

13 septembre 2000

13 septembre 2000

Ils écrivaient, dans leur exploit introductif d'instance, que Madame B... épouse A... avait volontairement nui à la réputation de la famille en des circonstances douloureuses.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a0

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Il rappelle que son assureur a fait une réponse claire à l'appelante, en lui écrivant qu'une expertise amiable ne pourrait intervenir qu'après consolidation.

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CA

Chambre 4-6

69d9e492cdc6046d47d9d804

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 30 juin 2020 la salariée écrivait à l'employeur en ces termes': «'Objet': Monétisation compte épargne temps CA 2019 Salariée de l'établissement depuis juin 2015, actuellement employée au [1], en date

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CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6c5cdc6046d470caf2c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[W], dès la prise de fonction de Mme [S], celle-ci écrivant être 'navrée de la tournure de (leur)s propos' la veille, M.

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