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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
670e05e310ea465c0ffcf7ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- Un échange de mail (19 juillet, 2 et 3 août, 12 septembre 2022) entre le conseil de Madame [L] et le cabinet d'expertise comptable ATLALIS Guyane.
Source officielleSociale A salle 2
6631db28a91469000847aa0c
19 avril 2024
19 avril 2024
Aux termes de ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 11 janvier 2024, Madame [F] [G] demande à la cour d'infirmer le jugement, excepté en ce qu'il lui a alloué la somme de 4 000
Source officielleChambre 4-2
679875de5d0c5ebad4c05902
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Qu'en l'espèce l'expert comptable de la société LV a attesté que l'activité représentait pour 2016 à 2018 93% du chiffre d'affaire golabl de la société englobant l'activité de recueil d'abonnement et d'assurance.e
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de49676b73dd81b96fde
3 juillet 2024
3 juillet 2024
TILM a été agrée en qualité de revendeur indirect.
Source officielle8ème chambre
5fddd3752d4de97880fb755c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Par jugement du 9 mai 2014, le tribunal de commerce a sursis à statuer dans l'attente du résultat de l'expertise judiciaire. M. Z..., expert, a déposé son rapport le 29 août 2014.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60320d383b79654547f71612
4 mai 2018
4 mai 2018
concernant les réabonnements, qu'il n'est pas démontré que les périodes de crise financière détournent les agriculteurs des opérations de couverture et que l'expert a constaté à l'analyse des pièces comptables
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603435180ef8ae2678e2541f
24 janvier 2017
24 janvier 2017
[I] est expert comptable de cliniques toulousaines une partialité défavorable à M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04617_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Le montant de telles exportations de biens réalisées par des organismes agréés doit-il être pris en compte au numérateur du prorata de déduction de ces organismes, calculé en application de l'article 174
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84bc8
29 janvier 1998
29 janvier 1998
partie de ces travaux à la société SITUB, étant précisé que le cahier des charges du marché prévoyait que les tubes GRP seraient fournis par la société SEPMA, spécialisée dans cette fabrication et agréée
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d7
24 juin 2008
24 juin 2008
La société Bac Plus qui exerce sous l'enseigne Abos est agréée pour donner des cours à domicile et elle exerce cette activité notamment dans la région Midi-Pyrénées depuis 1997.
Source officielle9e Chambre B
603401ffd9577db1c0628ffc
17 février 2017
17 février 2017
Pour ce faire vous devez simplement vous reporter à la décision du formateur agréé qui est noté sur les feuilles de QCM ou de tests selon la nature des formations.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00667_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
que le cabinet d'expert-comptable et le cabinet d'avocat de cette société se situent à Valenciennes, qui est par ailleurs un lieu stratégique pour cibler de nouvelles cibles industrielles afin d'assurer
Source officielleChambre Sociale
65b35ccc1d7564000872dc7e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il soutient ainsi que la pièce n°25, qui consiste en un courriel extrait de la messagerie personnelle de l'employeur, qui est un échange entre celui-ci et son expert-comptable, avec en copie, l'avocat
Source officielleChambre Sociale
65b35cd41d7564000872dc82
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il soutient ainsi que la pièce n°24, qui consiste en un courriel extrait de la messagerie personnelle de l'employeur, qui est un échange entre celui-ci et son expert-comptable, avec en copie, l'avocat
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01830_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Toutefois, compte tenu de l'avis émis par le médecin agréé, la commune a décidé de surseoir au recrutement dans l'attente d'un avis médical définitif.
Source officielle1ere Chambre Section 2
62e0d598e8fd1e05797fa33c
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Les appelants s'appuient tout d'abord sur deux attestations de l'expert comptable de l'exploitation qui confirmeraient les sommes dues à l'encontre de la succession de Mme [C] [I] après analyse juridique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00894_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
supportées par l’exploitation entre 2000 et 2002 telles qu’attestées par son expert-comptable ainsi qu’un taux de rendement moyen correspondant aux variétés et à l’âge des arbres qui préexistaient sur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00964_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
supportées par l’exploitation entre 2000 et 2002 telles qu’attestées par son expert-comptable ainsi qu’un taux de rendement moyen correspondant aux variétés et à l’âge des arbres qui préexistaient sur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00972_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
supportées par l’exploitation au cours des trois années précédant la publication des arrêtés, telles qu’attestées par son expert-comptable ainsi qu’un taux de rendement moyen correspondant aux variétés
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00874_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
supportées par l’exploitation au cours des trois années précédant la publication des arrêtés, telles qu’attestées par son expert-comptable ainsi qu’un taux de rendement moyen correspondant aux variétés
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