CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

113 094 résultats pour « pose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc6

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

no 14 et 15 qui ont été extraites, il a posé au niveau de ces dents des implants le 22 février 2000 puis, fin 2000, un autre bridge sur cette prothèse.

Source officielle

Page 17 sur 5655

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

6a0d4bcccdc6046d474610b3

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

recommandée ou par lettre remise en main-propre contre décharge, de justifier son absence et de reprendre son poste.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0facdc6046d47d9945f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

tube guide PSA, une description du mode opératoire du poste et deux compte-rendus d'examen.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0fecdc6046d47d994b3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

tube guide PSA, une description du mode opératoire du poste et deux compte-rendus d'examen.

Source officielle
CA

6e chambre

63b7cded6b63637c907b7e19

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

, d'assumer, écouter, valoriser, contrôler, évaluer les poseurs, de contrôler la bonne réalisation des poses, de gérer la formation des équipes de pose sous-traitantes ou intégrées et d'assurer de manière

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032d6bd33d9c54b512f19f0

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

, hors menuiseries extérieures, - que seraient livrés, hors pose, les parquets, cloisons contenant l'isolant posé, l'habillage des murs et cloisons, les blocs portes standard et les plinthes standard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d77

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

nécessaires à son fonctionnement, à savoir des postes d'auxiliaires puéricultrices ou assistantes maternelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d83

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

nécessaires à son fonctionnement, à savoir des postes d'auxiliaires puéricultrices ou assistantes maternelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8f

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

nécessaires à son fonctionnement, à savoir des postes d'auxiliaires puéricultrices ou assistantes maternelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d90

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

nécessaires à son fonctionnement, à savoir des postes d'auxiliaires puéricultrices ou assistantes maternelles.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdc4c55b7db0d7047b47111

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Monsieur [C] a par la suite posé un bridge en céramique sur la mâchoire supérieure de Monsieur [S] après qu'un deuxième devis de 3400 euros a été également effectué le 16 février 2011.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172298

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Mairie de Corneilla-la-Rivière — Copie, par courriel ou courrier, du rapport de présentation du POS ou du PLU de la commune.

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre civile

670f58274ad0d5ee7d7e5aa0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Au soutien de leurs prétentions, M. et Mme [M] ont tenu à reprendre chaque poste de préjudice.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3b97d5920008107289

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

visite de pré-reprise afin d'envisager un poste aménagé ou un reclassement, en précisant 'serait probablement apte à un poste sans manutention de personnes non ou peu valides en favorisant le travail

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd971b559fefd5eb9db07a6

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

O... inapte de façon temporaire à son poste de travail et l'a renvoyé à son médecin traitant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd983a5eb9887730ca303c5

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Compte tenu de la très grande réduction des travaux et chantier en cours, nous avons décidé de supprimer le poste de Technicien de pureau d'Etudes ' contrôle des travaux - que vous êtes seul à occuper.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd9e33286b5ac22a8cdc530

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Le 1er octobre 2014, le médecin du travail la déclarait inapte à son poste mais apte à un poste sans pression commerciale et sans rythme intensif.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd943307cc31729e8301e03

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

Le 6 mars 2003 il a été affecté à un poste d'agent de surveillance. Il est affecté au site d'EUROCOPTER.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02440_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

Procédure contentieuse antérieure : La société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, d'annuler le marché de fourniture et de pose

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8b4f3b12b01e97e03d883

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

:CJ ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Pole social du TJ de SAINT DENIS DE LA REUNION en date du 25 Octobre 2023, rg n° 22/00449 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE

Source officielle