CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

554 résultats pour « vente de gré à gré de stocks et matériels »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6801dca62d41c0a3fc6eca19

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

FAITS ET PROCÉDURE La société GPDIS FRANCE exerce une activité de commerce de gros et de détail d'appareils électroménagers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14c

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Thierry X... a préféré, connaissant la situation, se faire placer en arrêt maladie que venir s'expliquer lors de l'entretien préalable, - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0d93c25a97f0381f4e08

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Vous auriez dû prendre les mesures nécessaires pour sécuriser les stocks qui représentent une valeur extrêmement importante.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22ee53fca3659f6727c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

sujet sur cette question notamment au niveau de la FDV [[Localité 7] de vente]' et que le responsable des ressources humaines propose concernant la [Localité 7] de Vente de contacter les commerciaux un

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a227b815c30a4df70b24

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[E] [S], ancien prestataire du groupe CNDO, est également spécialisée, sous le nom commercial et l'enseigne « GOLDMARKET », dans l'achat-vente d'or et de métaux précieux.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6532196d9e4ea48318f5a8c8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Les clients cités ci-dessus sont venus me voir pour me remettre en question et me demander des explications. Vous m'avez mise dans une situation très désagréable.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01716_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Dans ces conditions, l'administration établit le bien-fondé de la reconstitution opérée s'agissant des ventes de salades landaises. 8.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61609e49264c7ed035b03c2c

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

à sa disposition ; Monsieur [N] rappelle qu'il a fallu pas moins de 4 véhicules pour venir enlever ce matériel, ce qui en démontre le caractère imposant ; La SARL SATTLER Textiles ne saurait sérieusement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af4

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

( 140 jours EFT d'absence soit 7 personnes contre 53 jours l'année précédente), perte des vétérans ayant un gros volants d'affaires dont les jeunes successeurs n'ont pas encore rattrapé les ventes - qui

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fde9930dcd8896d8a16fefc

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

. *** EXPOSE DU LITIGE La SA SUD COQUILLAGES MAREE a été constituée le 13 octobre 1987 à FREJUS et a pour objet social la vente en gros,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bf0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

véhicules, machines et matériels agricoles neufs et d'occasion, ainsi que toutes prestations de service y afférent et la réparation de ces véhicules.

Source officielle
CA

6e chambre

603415ce552e0a059ef8e064

Appel

7 février 2017

7 février 2017

options - débouter Monsieur [J] de sa demande de dommages et intérêts pour perte de chance d'exercer 4.300 stock~options et perte de chance sur l`exercice futur de 6.300 stock-options exercées à l'occasion

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd9ac631452d1a0ef076a5f

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

[X] [R] assumera les frais consécutifs au démontage ainsi qu'au rapatriement dudit matériel'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04b

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

DECISION Faits, procédures, demandes en appel La SARL SOFAL, créée en juin 1999, a pour activité la production et la vente, aux grandes surfaces, de produits alimentaires vendus en barquettes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576199

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

La société LOVAT, qui opère sous le nom commercial et l'enseigne [Z], est en charge de la diffusion, de la commercialisation et de la vente en gros des collections [Z].

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6789f8aa482fcecad732ff63

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAEM Roc d'enfer soutient ensuite que le salarié a été licencié en raison de nombreux manquements confirmés par plusieurs témoignages'; que l'ensemble du matériel était stocké dans d'invraisemblables

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603206291912ae3e22cda193

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

Grande Instance de PARIS - RG n° 14/41920 APPELANT Monsieur [W] [D] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Adresse 1]) représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67e6402375737a1debd7e88e

Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

aux Produits, quantités, montants des ventes, dates des ventes, acheteurs et états d'inventaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c61

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

Asimpex France située à Vedène (84) avec pour gérant Monsieur X... et ayant pour objet l'importation et la vente de pièces automobile adaptables.

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca66afddc6d14fd4e63a75

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Le document mentionne un sol couleur quartz gris moyen, quartz naturel ciment et bouche-pores sur toute la surface.

Source officielle

Page 17 sur 28

← PrécédentSuivant →