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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fd92d0b4c187d0c33a67a65

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

[T] et la société Shell International Exploration and Production BV était la loi française, - en ce qu'il a condamné la société Shell International Exploration and Production BV à payer à M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd9a1aa32b96d94a607546b

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

[T] [F] et Mme [D] [V], à verser à la société de droit espagnol Saws And Tools International (SATI) et M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd9abda25bea8a053d270b2

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Andrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8eba7

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

André X... une indemnité de 23 568 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8933d

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

Cette saisie a été dénoncée à Monsieur André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f473

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Parallèlement, la société BOUCHERIE ANDRE a assigné la société ROLANDO ET POISSON devant le tribunal de grande instance de Lyon pour voir ordonner une expertise judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebd

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Joseph Henri André Y..., dit que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba8ee405357f749ea68c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ANDRE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965c

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

André, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur D... Christian M. le Procureur de la République, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be6c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat ET : Madame Andrée X..., veuve Z... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51e

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

André Z...

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc57add3fe107b9df46dbc

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

André X... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Y... Me Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87554

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Nä 04/04301 AFFAIRE : André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866d9

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

DU 14 janvier 2003 ------------------------- CL/KL André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba0b

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS ORDONNANCE DE TAXE No RG : 07 / 01203 NOTIFICATIONS : André X... Jean- Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCI LUNA en date du 27 novembre 2018 dirigéesc/Mme J

6253cdb8bd3db21cbdd9442c

Appel

5 février 2019

5 février 2019

La SCI LUNA soutient également que Mme J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCI LUNA en date du 27 novembre 2018 dirigéesc/Mme U

6253cdb8bd3db21cbdd94437

Appel

5 février 2019

5 février 2019

La SCI LUNA soutient également que Mme U...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9127e

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

André X... Mme X... C/ Me Vincent Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60350fb256ba433c44ffb0bb

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

La société ANDRÉ FOREST a néanmoins maintenu sa décision par un courrier du 21 octobre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

GAEC LA COURTAUDIEREc/S.A

6253c9c3bd3db21cbdd892d7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

ANDRE NOREE S.A.R.L.

Source officielle

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