Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02292_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème CH - Section 2
67ff39c0303a1b38839f7ccb
15 avril 2025
15 avril 2025
la déchéance des droits de Mme [E] [C] sur les biens indivis recélés ou sur leur contre-valeur s'ils ont disparu, à savoir : * le contenu du coffre-fort commun ouvert à [Localité 16], hormis les bijoux
Source officielleChambre 3-2
5fdb56de54522c34f0b622bc
21 mars 2019
21 mars 2019
Monsieur [A] avait été embauché le 1er avril 2013 par la société Mogador, holding du groupe des bijouteries Pellegrin, en qualité de directeur de marketing stratégie et développement, le contrat prévoyant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
22 novembre 2016
relations publiques'; services de vente au détail par voie électronique de parfums, de produits de beauté, de bougies, d'encens, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, de lunettes (optique), de bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91858
24 juin 2014
24 juin 2014
né le 4 Août 1971, a été engagé le 1er décembre 2000 en qualité de chef de boutique par la Sarl GUDULE ; Il exerçait son activité à ROUEN ; L'activité de la société porte sur l'achat et la vente de bijoux
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 24 Juillet 2006c/Monsieur A
6253c9a3bd3db21cbdd88e17
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Lors de son interpellation, le prévenu était en possession de différents bijoux dont plusieurs ont été reconnus par la victime du vol, Steven Y....En ce qui concerne les objets dérobés au domicile de Mesle
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
15 février 2011
qu'elle est publiée à la page 187 de La Gazette de Drouot du 29 mai 2009, figurent les mentions : « BON MOBILIER – TABLEAUX ET BIBELOTS à la ligne ARGENTERIES – FAÏENCES, EXTRÊME-ORIENT à la ligne BIJOUX
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01426_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
permanent ou provisoire, pour les véhicules affectés à un service public et pour les besoins exclusifs de ce service et, dans le cadre de leurs missions, pour les véhicules de transport de fonds, de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de6
28 septembre 2000
28 septembre 2000
mois que l'extrait K Bis produit par la SARL E. révèle que Madame Z... inscrite principalement au registre de commerce et des sociétés le 8 juillet 1997 pour un fonds de cabine UVA, pose d'ongles, bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d32
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Mme Y...a été nommée vendeuse qualifiée le 1er juillet 2007 et s'est vu confier la charge du secteur bijouterie. Le 21 septembre 2007 M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00965_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
insuffisamment motivée ; - la méthode de reconstitution du chiffre d'affaires G tient compte de prix de vente et de taux de perte erronés ; - le taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux " bisous
Source officielle3ème chambre A
69fc2548cdc6046d47e20a3b
30 avril 2026
30 avril 2026
. ******** FAITS PROCEDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société [Adresse 4] (ci après la société [P] & [R]) exerce une activité de fabrication, vente et réparation de bijoux, de joaillerie
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24d
26 février 2008
26 février 2008
En l'espèce, l'existence du risque grave lié aux braquages des magasins de bijouterie n'est contestée par aucune des parties, seule l'est son utilité, les intimées soutenant avoir une politique en matière
Source officielle5ème Chambre
6285e1826a1876057df5d58e
18 mai 2022
18 mai 2022
Au soutien de leur demande, les époux [S] produisent une évaluation des bijoux réalisée en 1986, une expertise en date du 7 septembre 2000, la facture d'un bijou du 22 décembre 2010 et un bordereau d'adjudication
Source officielle1ère Chambre
661f660b2313f20008a5272b
16 avril 2024
16 avril 2024
Mme [M] [V] a reçu de l'argenterie et des bijoux notamment. M. [K] [V] a reçu un tableau du peintre [E] [ME], estimé à l'époque par un commissaire-priseur à la somme de 15.000 francs.
Source officielleChambre 2-4
66863cd7b1dbbe3bae6000e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il conteste toute intention libérale concernant les bijoux.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01618_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
C a produit en premier instance des preuves d'achats de bijoux et d'or réalisés en espèces au cours de l'année 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f255
6 décembre 2011
6 décembre 2011
1977 en avancement d'hoirie, ainsi que 1. 000 € reçus le 16 juillet 2003, rejeté les prétentions relatives au chèque de 27. 300 f du 23 mars 1998 au nom de madame Yolande E..., au coffre-fort et aux bijoux
Source officielle1ere Chambre
6448c0af5ca6d8d0f8ef68b9
25 avril 2023
25 avril 2023
montant de 18.696, 99€ en date du 20 mai 2009, les factures des révisions dudit véhicule, factures établies au nom de Mme [N] en date des 28 février 2014, 17 avril 2014, 25 juin 2014, 8 juin 2010, le bijou
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd88009
26 septembre 2006
26 septembre 2006
GENISSEL X... la communication de l'affaire au ministère public en date du 23 février 2006 ; FAITS ET PROCEDURE : La SA POZZO, qui avait pour activité la fabrication et la commercialisation de bijoux
Source officiellePage 18 sur 65