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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00676_20220707
7 juillet 2022
Par des mémoires enregistrés les 17 novembre 2020 et 19 novembre 2021, la Société Ardennaise Industrielle, représentée par Me Bordier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros
DCA_20NC00688_20220707
Par des mémoires enregistrés le 17 novembre 2020 et le 19 novembre 2021, la Société Ardennaise Industrielle, représentée par Me Bordier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros
DCA_20NC00689_20220707
DCA_20NC00690_20220707
Par des mémoires enregistrés le 17 novembre 2020 et le 27 décembre 2021, la Société Ardennaise Industrielle, représentée par Me Bordier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros
DCA_20NC00693_20220707
DCA_20NC00694_20220707
DCA_20NC00695_20220707
DCA_20NC00696_20220707
Par des mémoires enregistrés le 19 novembre 2020, 27 décembre 2021 et le 27 janvier 2022, la Société Ardennaise Industrielle, représentée par Me Bordier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
DCA_20NC00697_20220707
DCA_20NC00699_20220707
DCA_20NC00707_20220707
Par des mémoires enregistrés le 19 novembre 2020, le 27 décembre 2021 et le 27 janvier 2022, la Société Ardennaise Industrielle, représentée par Me Bordier, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Cour d'Appel
X... Y... Madame Christiane Gaùtane Z... épouse X... Yc/Mademoiselle Geneviève X
6253c873bd3db21cbdd85504
26 avril 2001
CASTEJA-CLERMONTEL, avoués à la Cour, et assistée de Maître BORDIER, avocat au barreau de LIBOURNE, Intimées, Rendu l=arr"t contradictoire suivant apr.s que la cause a été débattue en audience publique
6253c8c6bd3db21cbdd863cb
21 août 2002
ET E., avoués assistés de la SCP FRIBOURG-CHUDZIAK-BORDIER, avocats INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le
6253c99abd3db21cbdd88c5e
25 janvier 2007
No :No RG : 06/00791DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance de LOCHES en date du 09 Février 2006PARTIES EN CAUSE APPELANT :Monsieur Gérard X..., demeurant ... représenté par Me Elisabeth BORDIER
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02476_20251203
3 décembre 2025
- et les observations de Me Bordier représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. À la suite d’une vérification de comptabilité de la SARL B..., dont M. A...
Chambre Sociale
69e318e3cdc6046d47a7fa3a
17 avril 2026
prud'hommes - formation paritaire de NEVERS -------------------- Mme [F] [E] C/ S.A.S. [1] -------------------- copie officieuse + CE : - la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN
1ère Chambre
62c7c99fcb8dca058e3e7953
CR/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP BON-DE SAULCE LATOUR - la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN LE :
6789f8af482fcecad732ffa5
16 janvier 2025
SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN - SCP BON-DE SAULCE LATOUR Expédition TJ LE
67820abfd30fbdc4c17b9d8b
10 janvier 2025
. - Grosse Me PEPIN 10.1.25 Me BONARDI 10.1.25 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2025 7 Pages APPELANT : Monsieur [Y] [H] [Adresse 1
1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3839
20 avril 2022
Représentée par Me Laure BENHAFESSA de la SELARL SELARL AVOCAT LAURE TIDJANI BENHAFESSA, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me BOU-OU Samira avocat au barreau de Toulouse du Cabinet CABARÉ-BOURDIER
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