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3 526 résultats pour « Cabos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

66863cd6b1dbbe3bae6000dc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

: [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Jessica TOUGE, MASCARAS CERESIANI, LES AVOCATS ASSOCIES, avocate au barreau d'AGEN APPELANTE d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de CAHORS

Source officielle

Page 18 sur 177

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Annonces BODACC681 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

LA CABOSSE SOCIETE D'EXPLOITATION

SIREN 326354990Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay

31/07/2026

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Dépôts des comptes

LA CABOSSE DE JOINVILLE

SIREN 832764617Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

28/07/2026

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Dépôts des comptes

LA CABOSSE COSTELLOISE

SIREN 827745241Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

09/07/2026

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Modifications diverses

Cabos, Ernest, Paul, Xuan-long

SIREN 928419290Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

23/06/2026

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Dépôts des comptes

CABOSSES & PALETS DE LA DECOUVERTE

SIREN 833614647Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

19/06/2026

Voir →

CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

barreau d'AGEN et Me Nadège MARTY-DAVIES, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE, substituée à l'audience par Me Alexandra MILLARD APPELANTS d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de Cahors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b697

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

RIGAULT, avoués assistée de la SCPA LAGARDE ALARY GAYOT TABART, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge Commissaire du Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 14 Février 2006

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85815

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

par Me NARRAN, avoué assistés de Me Françoise ROBAGLIA, avocat Madame Gilberte Z... épouse X... décédée le 11 novembre 2000 APPELANTS d'un jugement du Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance de CAHORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85920

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

ROS, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 304 Rue Victor Hugo 46000 CAHORS Rep/assistant : la SCP BARTHELEMY & ASSOCIES (avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aab

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

en date du 29 Mars 2000 d'une part, ET : Société SNC C3L Rue de Mélou BP 521 81107 CASTRES CEDEX Rep/assistant : la SCP FAUGERE & ASSOCIES (avocats au barreau de CAHORS) INTIMEE : d'autre part, A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6c

Appel

21 février 2008

21 février 2008

la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de la SCP MERCADIER-MONTAGNE, avocats APPELANT d'une ordonnance de Non Conciliation du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de CAHORS

Source officielle
CA

CHAMBRE FAMILIALE

69616896cdc6046d47c7477b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Suivant acte notarié en date du 24 mars 2003, homologué par jugement du tribunal de grande instance de CAHORS en date du 16 mai 2003, M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b44781dc057dee7d59

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ils se sont adressés à divers opérateurs téléphoniques pour obtenir la suppression des câbles litigieux.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0e9409cdc6046d4764d50a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il relève que les services de police ont relevé la présence d'un câble de démarrage automobile au sol alors que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c33

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Ces deux salariés ont été affectés sur une liaison CAHORS/LATRONQUIERE - LATRONQUIERE/CAHORS et ont réalisé un horaire mensuel de travail de 152 heures, la société J. ayant signé un accord de réduction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86268

Appel

14 mai 2002

14 mai 2002

(46000) Les hameaux de Coty appt 2 Bat C 46000 CAHORS Rep/assistant : Me Claudette DEBORDES-LAPORTE (avocat au barreau de TOULOUSE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/4692 du 25

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bae9

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

de Grande Instance de CAHORS en date du 22 Décembre 2006 D'une part, ET : Monsieur Patrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c175

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

née le 22 Août 1982 à VILLECRESNES (94440) de nationalité française étudiante demeurant ... 46000 CAHORS ET Madame Evelyne Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85782

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

ROBAGLIA, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 99/3408 du 03/12/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) APPELANT d'un jugement du Tribunal d'Instance de CAHORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aa8

Appel

20 octobre 2001

20 octobre 2001

SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Jean Claude X... né le 26 Janvier 1942 Le Petit Quebec Escayrac 46800 LASCABANES PRESENT APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8643f

Appel

26 février 2003

26 février 2003

Chambre dans l'affaire, ENTRE : Mademoiselle Colette P. représentée par Me Jean Michel BURG, avoué assistée de la SCP GONELLE-VIVIER, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6f

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

né le 12 avril 1965 à SAINT-MARD (BELGIQUE) ... 46200 LACHAPELLE-AUZAC Rep / assistant : la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE (avocats au barreau de CAHORS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e3656d26d0f8b57c0f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[H] [J] à l'encontre d'un jugement du tribunal de commerce de CAHORS en date du 12 avril 2021. Vu les conclusions de M. [H] [J] en date du 17 mars 2022.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6618cf027935f50008be4177

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le câble conçu de section trop faible en étant plié n'a pas supporté les essais de démarrrages successifs.

Source officielle