CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

par un agent assermenté de la DDTM, le rapport d'un expert du 25 mars 2016 et sur les conclusions d'une expertise du centre d'études sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03797_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03814_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02438_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 28 octobre 2022 et 28 mars 2024, Mme D représentée par Me Khellaf, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle

13e chambre

615e0db1c25a97f0381f4ee8

Appel

9 octobre 2014

[C], président de la société Cerbère, il a paraphé et signé les statuts d'une société dénommée Roch sécurité privée puis un formulaire en blanc qui lui a été présenté par M.

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00215_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, la commune de Rixheim, représentée par Me Cereja, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c3c2a5bdff97030008

Appel

16 janvier 2025

[K] était en arrêt pour maladie, d'abord pour un trouble anxio-dépressif et ensuite pour suivre un traitement en radio puis chimiothérapie en raison de la découverte d'une tumeur au cerveau, ont contribué

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 9

644229f7d2fa6fd0f804051b

Appel

20 avril 2023

Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SELARL ALERION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Meriem KHELLADI-REINAERTS

Source officielle

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02005_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 juillet 2022 et le 30 octobre 2023, la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération, représentée par Me Cereja

Source officielle

4e Chambre A

6035ba4d391c0b21eacadde5

Appel

10 mars 2016

complémentaire le 13 mai 2015 aux termes duquel il conclut notamment que : Cette variante de desserte est présentée sous diverses des dominations : -chemin de [Localité 5], [Adresse 11], -chemin du Gros Cerveau

Source officielle

Cour d'Appel

érêts dirigéec/Monsieur Z

6253c953bd3db21cbdd87f07

Appel

20 juin 2006

* * * dont le siège social est : 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 EPERNAY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af1c

Appel

23 janvier 2008

recours que le demandeur pouvait exercer contre la décision de refus de l'administration et de ceux engagés par la société SITRABA CHAPUT et DMI et leur mandataires judiciaires, la société STEFAL, CERBERUS

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917e2

Appel

17 juin 2014

donnait cette chambre en échange de 10 heures de travail par semaine à son domicile ; Que Madame Iréna X... lui tient maintenant des propos comme « tu sens mauvais à chaque fois que tu viens, petit cerveau

Source officielle

Chambre commerciale

69cf4dbccdc6046d47f15f85

Appel

1 avril 2026

SOCIETE [V] DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONSTRUCTION - SBTPC [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.

Source officielle

Rétention_recoursJLD

6901af40748a422ad953ca32

Appel

27 octobre 2025

Quant aux problèmes de santé évoqués, Monsieur [U] [G] a été opéré à deux reprises du cerveau et bénéficie des soins au CRA ayant notamment passé un scanner.

Source officielle

Jurid. Premier Président

6780bae1f25437b69df75b64

Appel

9 janvier 2025

Une IRM cérébrale a mis en évidence des atteintes vasculaires marquées au niveau du cerveau et un bilan neuropsychologique est en attente.

Source officielle

Chambre civile Section 1

686f4e3e334d55acd19f1e3a

Appel

9 juillet 2025

OVERACT EUROPE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

67f8a5bfec820a3a2a05e7b0

Appel

10 avril 2025

[X] a déclaré qu'il était en hospitalisation complète pour sa consommation de stupéfiants, que cela était abusif, qu'il n'avait fait de mal à personne et qu'il avait 'tout son cerveau'.

Source officielle

Chambre civile TGI

680c6dc9fe1a38d696f20fc4

Appel

25 avril 2025

Représentant : Me Sanaze MOUSSA-CARPENTIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [R] [Z] [L] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_20PA02300_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Cervello, représentant le conseil départemental

Source officielle

Page 18 sur 39

← Précédent Suivant →