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439 résultats pour « Danemans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

686766f67c03803a32c27165

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

(Australie) Mme [J] [ZO] veuve [P] née le 07 juin 1958 à [Localité 22] [Adresse 2] [Localité 11] Mme [U] [ZO] épouse [A] née le 17 juin 1954 à [Localité 22] [Adresse 17] [Localité 7] (Danemark

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-5

6a191ebacdc6046d4752665b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

plans ; réalisation de campagnes en utilisant l'outil Salesforce ; * Formation de l'équipe commerciale [1] sur les marques en nom propre ; * Lien avec les responsables produits du Groupe, basés au Danemark

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

600ff5440a67636912a6847e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

judiciaire probable, de sorte que l'intimée aurait alors eu à répondre de la perte de la totalité de son activité; qu'elle n'a pas perdu les marchés postaux avec la Grande Bretagne, la Belgique et le Danemark

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdc97d4c67870bae8634725

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

observe que ce distributeur est parfois commun à plusieurs pays, ainsi pour l'Allemagne et l'Autriche, pour la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas, pour Chypre, la Grèce et la Roumanie, pour le Danemark

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

AVRIL DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société CHARLY LICENSING APS société de droit danois ayant son siège social [Adresse 10] (DANEMARK

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbe

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

AVRIL DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société CHARLY LICENSING APS société de droit danois ayant son siège social [Adresse 6] (DANEMARK

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6440d81fe704a005d1ed70d3

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Adresse 4] [Localité 3] De nationalité française Né le 28 août 1993 à SAINT DENIS (93) Monsieur [P] [O] [E] [Adresse 4] [Localité 3] De nationalité française Né le 5 février 1960 à OULAD DAHMANE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fda73f46cae29bd988cb107

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

APPELANTE SARL TANKRED APS prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] (DANEMARK) représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdaf842e3d05a8c26ead217

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

GERMANETTO, avocat au barreau de NICE substituant Me Serge LEDER INTIMEE Société JYSKE BANK A/S prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est sis [Adresse 7] - DANEMARK

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc6f4bd76a7492e112371e

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

le conseil de la société Alpha Insurance a informé la cour et les autres parties du placement de celle-ci en faillite à compter du 8 mai 2018 par le tribunal maritime et commercial de Copenhague (Danemark

Source officielle
CA

4e Chambre A

616274027705f25f43643fda

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS Madame [F] [K] née le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Monsieur [N] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] (DANEMARK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

titre des améliorations requises ne sont pas remplis ; Qu'il n'est fait état de l'existence d'aucun reproche antérieur qui aurait été fait au salarié, qui a reçu le prix Innovation en juin 2007 au Danemark

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07181bc19e7640ea3de5

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET, avocat au barreau du Havre plaidant par Me DELAUNAY Me [F] [P] [A] ès qualités de syndic de faillite de la société ALPHA INSURANCE AS [Adresse 32] [Localité 3] (Danemark

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

696b5cbccdc6046d47a114a9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'assurance Alpha Insurance A/S en qualité d'assureur dommages ouvrage et constructeur non réalisateur de la Société Auber Promotion ayant son siège social [Adresse 170] [Localité 140] [Localité 140] (Danemark

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CA

1ère chambre civile A

69eafd8acdc6046d47576bcc

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

avocat au barreau de NICE, toque : 170 DEFENDERESSE A LA SAISINE : SOCIÉTÉ JYSKE BANK JYSKE BANK A/S, prise en son établissement principal en France sis [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] (DANEMARK

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb22e6a8e4f13ca6057

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

En retour, vous nous avez informés par mail du 2 juin 2015 que vous ne pourriez pas assister aux réunions « étant convoqué à Londres et au Danemark à ces dates", nous sommes pourtant à date votre seul

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50019047edcd18ff15c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

lors des débats : Madame Virginie BARCZUK Rappel des faits constants Le groupe CFAO est présent dans 33 pays d'Afrique, sept collectivités territoriales françaises d'outre-mer, au Vietnam, au Danemark

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e7fe25450008314abc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[L] [N] 43, 2100 KOBENHAVN O (DANEMARK) N° SIRET : 161 632 79 N'ayant pas constitué avocat S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef71738d5c08d4a262e6ca

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

la vente de produit avec une origine non conforme : - Vente de filet mignon de porc avec indication d'une origine France avec le label Porc Francais alors même que le produit était originaire du Danemark

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68fc59c8af64986e40f71c44

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

REQUERANTE Société GENMAB A/S, société de droit danois, agissant en la personne de son représentant légal ou statutaire domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 2] DANEMARK

Source officielle