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9 710 résultats pour « David- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

69e06dffcdc6046d47687f6e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

délivrées le : à : [S] [P] Me Julie BARRERE CENTRE HOSPITALIER HENRI [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 15 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

68709b7c123db6632de316ca

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SOCIETE GENERALE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356a

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Monsieur David X... Monsieur Stéphane X... C/ Monique Z... veuve A... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Jerôme DAMIENS-CERF S.C.P. EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED T.G.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90609

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd0c

Appel

20 août 2012

20 août 2012

David Z... né le 27 Mars 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO AUTRES INTERVENANTS M. Franck Jacques René Louis Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1d

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

RG N : 15/ 00029 AFFAIRE : Amandine X..., David Y...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02203_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

B..., représenté par Me David, a demandé au tribunal administratif de Lille d’annuler les deux décisions du 15 juillet 2020 par lesquelles le directeur du centre de détention de Bapaume a ordonné le placement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a21

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

légal pour ce domicilié au siège social Aux Hyères de la Croix - BP 91 - 88103 SAINT DIE DES VOSGES CEDEX Représentée par Maître Jean-Thomas KROELL (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉ : Monsieur David

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67061e53fde28ee4207112c5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPRO, JCP d'[Localité 2] le 27 Mars 2023 Appelants : Madame [K] [F], représentée par Me David BOUSSEAU de la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [G] [O], représenté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f6025c1c1a56b8e1651f8b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

FREREJACQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0162 - N° du dossier E0007X3R Monsieur [R] [D], [X] [N], représenté par Me David FREREJACQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0162 - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928da

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

David Jean Serge Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91635

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

David X... C/ Mme Christelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

695f490dcdc6046d4795284d

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 21/00457 Copies exécutoires et conforme délivrées à : Me Carol AIDAN Me Blandine DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ère Josette X... épouse Y... l'assignation dirigéec/David Y

6253c8b7bd3db21cbdd860c5

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

Isabelle A... et David Y... ont contracté mariage le 22 mai 1999. David Y... a présenté, le 15 septembre 1999, une requête en divorce pour faute à l'encontre de son épouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af9

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

DAVID Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdd4515688fbfad48d04ee5

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

David Y... qui l'a reçu le 28 décembre 2009 en donation-partage de son père, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02108_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A..., représenté par Me David, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 mai 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 août 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 3 600 euros

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6968bc25cdc6046d47600887

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

le : à : [F] [G] Me Sébastien CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER ANDRE MIGNOT Ministère Public ORDONNANCE Le 14 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69cdf873cdc6046d47d16ccd

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

: à : [I] [Y] Me Benoît LUNEAU E.P.S ERASME D' [Localité 2] [A] [B] [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 1er AVRIL 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6969e0d0cdc6046d477d5158

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Sébastien CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN Ministère Public ORDONNANCE Le 15 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

Source officielle