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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY00367_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Par un mémoire enregistré le 24 février 2020, les consorts B, représentés par Me Gonand, concluent au rejet de la requête et demandent de mettre une somme de 3 000 euros à la charge des époux C au titre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162558bbfc8340a0e74b860

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente Madame Caroline FÈVRE, conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162776ba2bc6369e8386cc6

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

: L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616282387a007b88ee156702

Appel

7 février 2013

7 février 2013

: L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61628534c10e2193c578095b

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

: L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616294dadb5ccebfe3f3a67d

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

: L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162a32b36ab09eb9a2fd854

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162af1e9547460d26ddb6e0

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b2574abc2618d50e05a8

Appel

21 février 2013

21 février 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162d32b70d46c7f95e82632

Appel

23 février 2012

23 février 2012

toque : C0639) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616307f55a67331bacec3c06

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

L'affaire a été débattue le 06 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7f

Appel

6 février 2007

6 février 2007

rappeler qu'avant cette opération Mme Jeanne-Marie X... présentait une arthrose de hanche invalidante avec une symptomatologie douloureuse qui s'était aggravée au cours des trois dernières années (gonalgies

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c23d

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Claudine X... a contesté la résiliation de son contrat et a sollicité le médecin expert afin de procéder à son examen ; Le Dr Z... qui a procédé à l'examen médical a confirmé le diagnostic exact : " gonalgies

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Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a100

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Attendu que, transporté à l'hôpital d'AIX-EN-PROVENCE, il a regagné son domicile le jour même, qu'à partir du 8 janvier 1998 il a été pris en charge pour un syndrome cervicalgique et des gonalgies bilatérales

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0cbfc25a97f0381f4ae0

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

L'affaire a été débattue le 05 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d35c25a97f0381f4c56

Appel

5 février 2015

5 février 2015

L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d88c25a97f0381f4dc1

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df7c25a97f0381f50e7

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e53c25a97f0381f54fa

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

603755f39908d233c13a4e69

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

L'affaire a été débattue le 05 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

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