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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372617cd58014677422e29
23 janvier 2002
Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 mars 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gorgan Y... du chef de violences légères
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200216
13 février 2020
B... pour une gonalgie gauche, et qui a cependant débouté M.
4ème Chambre Section 3
5fcaa65616a4a79d31694f80
3 juillet 2020
[C] a déclaré une rechute d'accident du travail en adressant à la caisse un certificat médical initial rectifié daté du 17 mars 2015, pour 'gonalgie gauche, rechute douleur en rapport avec accident du
6ème Chambre
DTA_2206606_20251030
30 octobre 2025
Il ressort des pièces du dB...gongang Nganso est entré en France en juin 2017, soit depuis quatre ans et neuf mois à la date de la décision contestée.
civ3
61372293cd580146773fea7e
20 décembre 1995
Gonsans, demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. de Y...
ECLI:FR:CCASS:2024:C200449
16 mai 2024
[O] (l'assuré), employé par la [2] ([2]) a été en arrêt de travail du 7 au 9 septembre 2016 pour une gonalgie droite, puis du 9 septembre au 22 septembre 2016 pour un syndrome de peur et d'anxiété, prolongé
ECLI:FR:CCASS:2019:C200211
14 février 2019
V... la prise en charge de gonalgies droites, constatées par un certificat médical de rechute du 23 décembre 2011, à titre de rechute de l'accident du travail dont il avait été victime le 30 décembre 2007
Chambre Sociale
69ef1f8bcdc6046d47b05989
24 avril 2026
2023 fait état d'une chondropathie fémoro-patellaire et d'une fissure méniscale du genou gauche, fixe au 31 mars 2023 la date de première constatation médicale en se fondant sur l'existence d'une gonalgie
Référés Cabinet 3
6a10a6afcdc6046d479b59c6
22 mai 2026
Suivant compte rendu du service des urgences établi le 21 novembre 2025, Monsieur [A] [L] a présenté des cervicalgies et une gonalgie droite.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1108JUD003405602
8 novembre 2005
Gongadzé.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1502978-1572171
Gongadzé s’était plaint d’être menacé et surveillé.
ECLI:CEDH:003-1303819-1359911
31 mars 2005
Gongadzé s’était plaint auprès de ses proches et de ses collègues d’être menacé et surveillé.
ECLI:CEDH:003-1494551-1563210
Then, on 10 January 2001, he publicly announced that it was highly probable that the corpse was Mr   Gongadze while, at the same time, announcing that there were witnesses who had seen Mr Gongadze
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
    Georgiy Gongadze, the applicant's husband, was a journalist.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0322DEC003405602
22 mars 2005
Mr Gongadze disappeared on 16   September 2000.
ECLI:CEDH:003-1305911-1362089
UKRAINE   The European Court of Human Rights has declared admissible the application lodged in the case of Gongadze v. Ukraine (application no. 34056/02).
Ch.sociale-protec.sociale
69f97b81cdc6046d47a16c16
4 mai 2026
Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».
PS ctx technique
69dd3ac4cdc6046d471f32d5
9 avril 2026
Des nouvelles lésions « probable fracture dorsale droite-gonalgie G et rupture du ligament scapho lunaire » ont été constatées par certificats médicaux des 4 octobre 2016 puis 29 novembre 2017.
Référés Cabinet 1
6a0b6d68cdc6046d471df3fc
18 mai 2026
Suivant certificat médical établi le 26 mars 2025 d’après un examen réalisé le lendemain de l’accident, Monsieur [T] [A] a présenté des rachialgies totales, des gonalgies à droite avec douleur à la palpation
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000032491581
4 mai 2016
B...A...dirigées contre l'arrêt n° 12/00275 du 6 mai 2013 de la cour régionale des pensions de Bastia en tant que cet arrêt s'est prononcé sur l'infirmité liée aux gonalgies de la jambe gauche.
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