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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
61626b8ee62f7c490f224e68
3 décembre 2013
3 décembre 2013
, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
légal Boulevard Pierre Pasquini Résidence Héliantres 20220 L'ILE-ROUSSE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca09
4 septembre 2008
4 septembre 2008
, en la personne de ses élus, ne s'opposait pas à ces exigences compensées par la contribution financière de Jacques C... aux aménagements urbains ; Considérant que le calcul des m ² constructibles a
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897de
11 juin 2007
11 juin 2007
Jacques Y..., régulièrement appelant, conclut à la nullité partielle du jugement sur la prescription, à l'irrecevabilité des actions à son encontre à raison de la prescription en vertu de l'article L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91064dac40c7d0d2b1ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025 , en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4199
23 octobre 2025
23 octobre 2025
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fd9a031eb545b9311c3d1b6
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente Mme Marie-Claude HERVÉ, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c8
18 octobre 2007
18 octobre 2007
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 18 OCTOBRE 2007 Notification aux parties et au Ministère Public LE : 18 OCTOBRE 2007COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df06
25 mai 2011
25 mai 2011
REQUETE EN RECTIFICATION PRESENTEE PAR : SARL EDEN ROC prise en la personne de son représentant légal Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df15
25 mai 2011
25 mai 2011
REQUETE EN RECTIFICATION PRESENTEE PAR : SARL EDEN ROC prise en la personne de son représentant légal Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3b
25 mai 2011
25 mai 2011
REQUETE EN RECTIFICATION PRESENTEE PAR : SARL EDEN ROC prise en la personne de son représentant légal Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497d
8 juillet 2020
8 juillet 2020
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : La cour composée de : Jean Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Gérard EGRON REVERSEAU, conseiller qui en ont délibéré, a examiné
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b43
30 novembre 2015
30 novembre 2015
Jacques a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er février 2011 par la SARL CLEAN FOSSES, en qualité d'agent d'assainissement polyvalent, moyennant une rémunération mensuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e0
4 février 2008
4 février 2008
Jean-Jacques M... Patrice O...
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b04781dc057dee7985
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76f
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Jacques X... . Il convient de noter qu'au vu des termes de ces décisions, compte tenu de ce que seule la responsabilité de M. Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362b
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Or, la société Coordination Catalane est allée bien au-delà de cette mission OPC et s'est comportée en maître d'oeuvre d'exécution en commandant pour le compte du maître de l'ouvrage une étude de sol auprès
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6027443267124f1900cc4917
10 février 2021
10 février 2021
[Z] [M] et Mme [D] [M] et de la SCI Saint Jacques Les appelants sollicitent l'annulation de l'assemblée générale du 20 janvier 2016 pour défaut de prise en compte des demandes de Mme [J] d'ajout à
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88538
15 mai 2006
15 mai 2006
, les différents courriers de Monsieur Jacques Y... et les écritures mêmes des appelants qui font état de son intervention ; En indiquant que seul Monsieur Y... a contracté avec la S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0cddc25a97f0381f4b15
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellePage 18 sur 364