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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA01289_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04892_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03283_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04082_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Zamour, représentant M. et Mme A.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02186_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Véret, représentant M. D, de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03861_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04580_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Véret, représentant M. D, de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05346_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03000_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA00174_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA04475_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Simon, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e45
12 janvier 2015
12 janvier 2015
C/ Mme Gianna Lorena Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68df5bcbcf4e7f1c37e1cbad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
et 1137-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Xavier BLANC, Président, et Madame Solène LORANS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
690997e343d68eab4073a0c5
20 octobre 2025
20 octobre 2025
SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025136 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Solène LORANS
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b62da31367c908eb647
17 janvier 2023
17 janvier 2023
GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE - Représentant : Me Carine COHEN de la SELEURL CARINE COHEN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Monsieur [K] [W] Représentant : Me Thibault LORIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6688de6a676b73dd81b97262
4 juillet 2024
4 juillet 2024
341035 APPELANT Maître [J] [C] Avocat à la cour [Adresse 1] [Localité 3] (Non comparant) représenté par Me Benoît CHABERT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0039 substitué par Me Romy LORENT
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b7
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A 08/01786 Décision déférée à la Cour : 10 Mars 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG Demandeur et APPELANT : Monsieur Dietmar Lorenz
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92883
15 octobre 2015
15 octobre 2015
le 05 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL RG no 11/ 02117 APPELANTE SARL MARY MINA 128 rue Jean Jaurès 94700 MAISONS ALFORT représentée par Me Mikaël LOREK
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04223_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 6 mars 2026. Le président-rapporteur, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03180_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 18 décembre 2023. Le rapporteur, J.-E. SOYEZLe président, S.
Source officiellePage 18 sur 58