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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6162fa90687317f24325af0a
27 juin 2012
27 juin 2012
- signé par Monsieur Michel ZAVARO, président et par Mademoiselle Cécilia GALANT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb58
15 mai 2008
15 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président M. Thierry PERROT, Conseiller M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162700018eff35429d864b9
4 novembre 2013
4 novembre 2013
12/01256 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2013 APPELANT : [K] [E] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Jean-michel
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00742_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Michel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de2c
18 mai 2011
18 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603507ca9d35aa345b939b77
30 juin 2016
30 juin 2016
PARIS, toque : D1205 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle
Source officielle8e Chambre C
603628a10c1d928bac59842e
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Adresse 2] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Vincent CARADEC, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86355
13 février 2002
13 février 2002
ALSTOM POWER TURBOMACHINES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 quai Michelet - 3 avenue André Malraux - 92309 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP MOREAU, avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5bf
13 février 2002
13 février 2002
. - Espace Vauban - 90000 BELFORT représentés par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoué assistés de Maître Michel A..., SELARL JURIDIL - Barreau de BELFORT COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e7ec25a97f0381f572a
4 février 2014
4 février 2014
mars 2013, APPELANTE : Madame [H] [X], née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (16399), de nationalité française, sans profession, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Michèle
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6036c2b9cf696a61b45bdfcd
8 septembre 2015
8 septembre 2015
- signé par Mme Valérie MICHEL- AMSELLEM, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.
Source officielleRéférés
659f97a83328fa00087a25f6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
- signée par Mme Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, désignée par ordonnance de M. le premier président et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c2d
18 janvier 2002
18 janvier 2002
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 18 JANVIER 2002 RG : 99/04285 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVINS EN DATE DU 02 novembre 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES Madame Nadine Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
07/11/2006ARRÊT No337NoRG: 05/06286Décision déférée du 04 Novembre 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/2223CLEMENTJean Michel Pio X...représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOTChristiane
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631527e03efc4516bd2e6c
31 mai 2011
31 mai 2011
de son Président du Conseil d'Administration et Directeur Général ayant son siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Michel
Source officielle1ère Chambre
6864c20631953a33f9365ed1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Michel WACHTER, président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour à M.
Source officielle1ère chambre civile A
61628870dafa129e399518d0
3 octobre 2013
3 octobre 2013
11 Décembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Juin 2013 Date de mise à disposition : 03 Octobre 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Jean-Jacques X... demande à la cour de réformer le jugement entrepris et de condamner la SA CARREMAN MICHEL THIERRY FINITIONS (C. M. T.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ee
26 mars 2008
26 mars 2008
Michel40. 800 € Monsieur G... Jean Louis41. 054 € Monsieur H... Eric30. 818 € Monsieur I... Guiseppe47. 640 € Monsieur J... Michel32. 000 € Madame K... Aurélie21. 200 € Monsieur L...
Source officielle1ère chambre civile A
616246bdaf0a1de0eb1b647b
27 mars 2014
27 mars 2014
GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément
Source officiellePage 18 sur 85
DE FILIPPIS, Michel
02/12/2024
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SCP Michel FILIPPI et Sébastien FILIPPI, Commissaires de justice associés
24/11/2024
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DE FILIPPIS, Michel
02/08/2022
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SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI
05/04/2020
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SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI
05/04/2020
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