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928 résultats pour « Négre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37f

Appel

27 février 2008

27 février 2008

INDUSTRIE DES LANDES C / Fernand X..., SCP PETGES- ROBIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE

Source officielle

Page 18 sur 47

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Journal officiel
Radiations

NEGRE GILBERT TRAITEUR

SIREN 403857923Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

28/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL NEGRE COSTE

SIREN 581621091Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

21/08/2026

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Immatriculations

NEGRE, Coralie, Marie, Monique, NEGRE-MORIN

SIREN 813206745Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NEGREPELISSE MOTOCULTURE

SIREN 951216076Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOTEL NEGRESCO

SIREN 957810146Greffe du Tribunal de Commerce de nice

18/08/2026

Voir →

CA

1ère Chambre C

5fdb07298969839b84c7bf97

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

et plaidant CPAM DE L'AUDE représentée par son Directeur en exercice y domicilié et également [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893be

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Jean Patrick FUNEL domicilé ès qualité 54 rue Gioffredo 06000 NICE assignée à personne habilitée le 8 juin 2006 INTERVENANTS Monsieur Réginald A... ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2440cdc6046d47482ee0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Yamina DEHMEJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88587

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

général : 04/04881 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUILLET 2004 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99/11143 APPELANT : Monsieur Michel X... ... 34200 SETE représenté par la SCP NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88703

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

général : 04/04881 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUILLET 2004 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99/11143 APPELANT : Monsieur Michel X... ... 34200 SETE représenté par la SCP NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88705

Appel

4 septembre 2006

4 septembre 2006

GARAGE DU PIC SAINT LOUP , prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 ZAE Les Romanières 34270 LES MATELLES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ad

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

née le 01 Octobre 1925 à BENISANO (ESPAGNE) ... 34700 LODEVE représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAUTREVAUX, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ee

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représentée par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques CLERMONT, avocat de la SCP CHATEL CLERMONT- TEISSEDRE- TALON, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b333

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

APPELANTE : SCA DOMAINE DES TISSOT, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social 191 Rue de la Cavalade 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd94593

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SELARL PRUNIER-D'INDY la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE ARRÊT du : 02 MAI 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b0

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

né le 6 Février 1952 à TUNIS Tunisie ... 13780 CUGES LES PINS représenté par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Romain GASCOIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a77

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

numéro 2011/ 10321 du 04/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) SARL ALBA IMMOBILIER 1 impasse des Quatre Vents 34540 BALARUC LE VIEUX représentée par la SCP Eric NEGRE-Marie-Camille

Source officielle
CA

15e chambre

653b5a08502b828318c4e7ba

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[J] [H] a été engagé à compter du 1er octobre 2004, par contrat de travail à durée déterminée, puis par contrat à durée indéterminée, par la société Etablissements Negrier en qualité de chauffeur livreur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cd4

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

née le 27 août 1937 à PEZENAS (34) de nationalité Française ... 06000 NICE représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c03

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

INTIMEES : SAS QUALICONSULT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social 8 rue Jean Goujon 75008 PARIS représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adde1f575634f1371eca4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Française [Adresse 2] [Localité 3] et Madame [T] [P] épouse [G] née le 28 Juillet 1967 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65321ad39e4ea48318f5acb5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

APPELANTE : SA BUFFAL HERAULT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4b29c3df04f589a51a

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

plaidant SA ALBINGIA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social en cette qualité [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf2a0de54ff609f7eac

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PATRIMOINE INVESTISSEMENT (BPI) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle